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Formulaires

Centre communautaire de Betsiamites, Richard St-Pierre Architecte
Photo : Cecobois

Changement de coordonnées

Formulaire de changements de coordonnées

Admission

Avis de cessation d'exercice définitive

Modèle de convention entre un architecte cessant définitivement 
d’exercer et un cessionnaire

Avis de cessation d'exercice temporaire

Modèle de convention entre un architecte cessant temporairement 
d’exercer et un gardien provisoire

Avis d'ouverture d'un bureau d'architecte

Bon de commande - Duplicata de permis d'exercice

Bon de commande - Sceau

Cotisation - Formulaire de paiement 2013

Demande de permis temporaire | Frais de délivrance 

Demande de permis d'exercice pour les architectes des États-Unis

Demande de réinscription au tableau de l'Ordre

Demande d'exemption de cotisation pour congé parental

Demande d’exemption de souscrire au Fonds des architectes (annexes 1 à 3 du règlement) si votre situation correspond à l’une des catégories d’exemption décrites à l’article 3 :

Annexe 1 - Demande d’exemption

Annexe 2 - Résolution de l’organisme

Annexe 3 - Résolution de l’employeur ou signez la déclaration de l'Annexe 4 - Déclaration si vous ne posez ou n’offrez de poser aucun des actes décrits à l’article 2 du règlement.

Frais d'inscription au tableau et cotisation - Architectes du Canada

Frais d'inscription au tableau et cotisation - Architectes des États-Unis

 

 

Exercice en société par actions ou en société en nom collectif à responsabilité limitée

Guide d'information

Déclaration initiale d’exercice de la profession d’architecte au sein d’une société par actions ou d’une société en nom collectif à responsabilité limitée

Déclaration annuelle d’exercice de la profession d’architecte au sein d’une société par actions ou d’une société en nom collectif à responsabilité limitée

Déclaration modificative d’exercice de la profession d’architecte au sein d’une société par actions ou d’une société en nom collectif à responsabilité limitée

 

Stagiaires

Demande d'admission au stage

Demande d'inscription au registre des stagiaires

Demande de permis d'exercice pour les stagiaires

Modalités d’inscription au tableau de l’Ordre 2013-2014

Frais d'inscription au tableau et cotisation annuelle 2013-2014

Livret de stage canadien - formulaire d’enregistrement de l’expérience

 

Accord de réciprocité mutuelle (ARM) France-Québec

Demande d’étude de dossier 

Formulaire des frais d'étude de dossier pour l'exercice 2013-2014 (du 1er avril 2013 au 31 mars 2014).

Rapport de stage d’adaptation pour les architectes et les diplômés en architecture de France

Demande de permis et inscription au tableau pour les architectes de France

Frais de délivrance de permis pour l'exercice 2013-2014  (1er avril 2013 au 31 mars 2014).

Inspection professionnelle

Questionnaire d'auto-évaluation

 

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