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Sceau
« Le sceau d'architecte est un outil et un symbole importants
de la profession. Il s'agit d'un sceau professionnel et non d'un sceau
commercial. L'architecte doit l'appliquer sur certains des documents
qu'il prépare. Le sceau confirme au public et à l'autorité
compétente qu'ils peuvent se fier à ces documents et
les utiliser avec confiance. »
Source : Manuel canadien de pratique de l'architecture, chapitre 1.1.1,
page 4
« L'architecte doit identifier de sa signature et de son sceau
tous plans, devis ou cahiers de charges préliminaires ou d'exécution,
rapports de surveillance des travaux, certificats de paiement, ordres
de changement, certificats de fin des travaux et rapports d'expertise,
préparés pour des travaux d'architecture par lui-même
ou sous sa direction et sa surveillance immédiates. »
Source : Article 3.04.01 du Règlement concernant le Code de
déontologie
Le sceau d'architecte ne peut être obtenu que par l'entremise
de l'Ordre des architectes du Québec et demeure sa propriété.
Il doit d'ailleurs être retourné à l'Ordre lorsque
vous cessez d'exercer.
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