Fonds des architectes Depuis 1995, l'Ordre des architectes du Québec assure la responsabilité professionnelle de ses membres au moyen d'un Fonds spécialement affecté à cette fin qu'on désigne communément comme le Fonds des architectes. Le Fonds des architectes est une entité comptable distincte de l'Ordre. Il est administré par un conseil d'administration qui lui est propre.   Sous réserve des quelques exceptions prévues au Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds des architectes, l'architecte qui offre ses services au public ou qui travaille pour un employeur du secteur privé doit souscrire au Fonds. Pour toute question relative à l'assurance responsabilité professionnelle, veuillez communiquer avec le Fonds.   Règlements   Site Web du Fonds des architectes