Nuage de mots

: Centre communautaire de Betsiamites, Richard St-Pierre Architecte
Photo : Cecobois

Changement de coordonnées

Changement de coordonnées ou modification du nom d'entreprise

Admission

Avis de cessation d'exercice définitive

Modèle de convention entre un architecte cessant définitivement  d’exercer et un cessionnaire

Avis de cessation d'exercice temporaire

Modèle de convention entre un architecte cessant temporairement  d’exercer et un gardien provisoire

Avis d'ouverture d'un bureau d'architecte

Bon de commande - Duplicata de permis d'exercice

Bon de commande - Sceau

Demande de permis temporaire | Frais de délivrance

Demande de réinscription au tableau de l'Ordre

Demande d'exemption de cotisation pour congé parental

Demande d’exemption de souscrire au Fonds des architectes (annexes 1 à 3 du règlement) si votre situation correspond à l’une des catégories d’exemption décrites à l’article 3 :

Annexe 1 - Demande d’exemption

Annexe 2 - Résolution de l’organisme

Annexe 3 - Résolution de l’employeur ou signez la déclaration de l'Annexe 4 - Déclaration si vous ne posez ou n’offrez de poser aucun des actes décrits à l’article 2 du règlement.

Stagiaires

Demande d'admission au stage

Demande d'inscription au registre des stagiaires

Livret de stage canadien - formulaire d’enregistrement de l’expérience

Accord de réciprocité mutuelle (ARM) France-Québec

Demande d’étude de dossier

Frais d'étude de dossier pour l'exercice 2012-2013 (du 1^eravril 2012 au 31 mars 2013).

Rapport de stage d’adaptation pour les architectes et les diplômés en architecture de France

Demande de permis et inscription au tableau pour les architectes de France

Frais de délivrance de permis pour l'exercice 2012-2013 (1^er avril 2012 au 31 mars 2013).