La cotisation annuelle des membres de l’OAQ augmentera en 2024-2025. Elle atteindra 1 181,90 $, une hausse de 6 % par rapport à celle de cette année. Le nouveau montant exclut la cotisation spéciale à Architecture sans frontières Québec (ASFQ), qui passe de 45 $ à 60 $ pour trois ans.
Soumise aux membres de l’OAQ lors de l’assemblée générale annuelle, tenue le 12 octobre, l’augmentation de la cotisation a été entérinée par le conseil d’administration (CA) à sa réunion du 27 octobre. Quant à la cotisation spéciale à ASFQ, elle a été approuvée par les membres lors de l’assemblée générale annuelle.
Le CA a également adopté les prévisions budgétaires de l’Ordre pour 2024-2025, basées sur la hausse de la cotisation annuelle. Ces prévisions ont été établies en fonction des résultats des dernières années et de l’évaluation des ressources nécessaires pour permettre à l’Ordre de réaliser sa mission et ses objectifs organisationnels.
Par ailleurs, le CA a approuvé de nouvelles règles en ce qui a trait aux exemptions de cotisation. Elles s’appliqueront à compter du prochain exercice, débutant le 1er avril 2024.
Nouvelles règles d’exemption
| Type d’exemption | Architectes concerné·e·s | Proportion de l’exemption |
|---|---|---|
| En fonction du nombre d’années de pratique | • Architectes inscrit·e·s au tableau depuis 3 ans ou moins • Architectes inscrit·e·s au tableau depuis 40 ans ou plus | 50 % |
| En fonction de l’exercice ou non des activités professionnelles prévues aux articles 15 et 16 de la Loi sur les architectes | • Architectes à la retraite et ayant atteint 60 ans ou plus au 31 mars de l’année en cours • Architectes étudiant à temps plein dans une université pour y suivre des cours liés à l’architecture • Architectes en congé parental • Architectes souffrant d’une maladie grave prolongée | 75 % |
Assemblée générale annuelle
L’assemblée générale annuelle de l’Ordre a eu lieu le 12 octobre 2023. En plus d’avoir pu s’exprimer sur la cotisation annuelle et d’avoir approuvé la cotisation spéciale de 60 $ pour les trois prochaines années à ASFQ, les membres ont pris connaissance des états financiers au 31 mars 2023 ainsi que des prévisions budgétaires pour 2024-2025. Les membres ont également nommé les auditeurs pour l’année financière se terminant le 31 mars 2024 et approuvé la rémunération de la présidence et des administratrices et administrateurs élus. Le Conseil a présenté le rapport annuel 2022-2023, qui est maintenant accessible sur le site de l’Ordre.
Autres dossiers traités par le CA lors de ses réunions des 26 mai, 7 juillet, 8 septembre et 22 septembre
Radiation pour non-paiement de la cotisation
Le CA a radié les membres qui n’ont pas acquitté la cotisation pour l’exercice 2023-2024.
Nominations
Le CA a entériné les nominations suivantes au sein de différents comités :
- Comité d’audit : André Carle à titre de membre et président, Guy Simard à titre de membre
- Comité stratégique : Anne-Marie Blais à titre de membre
- Comité sur le contrôle de l’exercice de la profession : Thomas Gauvin Brodeur à titre de membre
- Comité de révision : Marie-Chantal Leblanc et Pierre Emond à titre de membres
- Conseil de discipline : Réjean Martineau, Marina Gusti, Michel Roy, Jean-Claude Zérounian, Michel Gagnon et Antonio Savio Palumbo à titre de membres
- Comité sur la formation des architectes : Pierre Corriveau à titre de président
- Comité d’inspection professionnelle : Hélène Fernet à titre de membre et Stéphanie Helen Tremblay à titre de membre pour une année
- Comité d’admission : Eve-Marie Surprenant à titre de membre et présidente et Hala Mehio à titre de membre
- Comité de décision en assurance responsabilité professionnelle : Yann Bernier et Pierre Hamel à titre de membres
Bourses universitaires
Le CA a attribué les trois bourses universitaires de l’Ordre pour 2023 à Xavier Sgobba, Olivier Fillion et Guillaume Croteau.
Élections au CA
À la suite du déclenchement des élections, le 15 août dernier, le secrétaire de l’Ordre a reçu une seule candidature pour le poste dans la région 5 (Mauricie, Outaouais, Laval, Laurentides et Lanaudière). André Carle, qui siège au conseil d’administration depuis 2020, a été réélu par acclamation pour un mandat de trois ans.
Dans la région 4 (Montréal), le secrétaire de l’Ordre a reçu quatre candidatures : Ahmad Elmawieh, Muhidin Kadric, Laurent Mercure et Robert Porcheron. Une élection a donc eu lieu dans cette région. Laurent Mercure a été réélu administrateur, également pour un mandat de trois ans.
La composition du conseil d’administration pour l’exercice 2023-2024 est la suivante :
- Président : Pierre Corriveau
- Région 1 – Bas-Saint-Laurent, Saguenay–Lac-Saint-Jean, Abitibi-Témiscamingue, Côte-Nord, Nord-du-Québec, Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine : Maude Thériault
- Région 2 – Estrie, Montérégie et Centre-du-Québec : Eve-Marie Surprenant
- Région 3 – Capitale-Nationale et Chaudière-Appalaches : Anne-Marie Blais et Laurence St-Jean
- Région 4 – Montréal : Jean Beaudoin, Carolyne Fontaine et Laurent Mercure
- Région 5 – Mauricie, Outaouais, Laval, Laurentides et Lanaudière : André Carle
- Administratrices et administrateurs nommés représentant le public : Mohamed Badreddine, Francine Cléroux et Pierre Hamel