Esquisses, vol. 23, no 1, printemps 2012

Nom d'un bureau d'architecteQuête d'identité

Le logo d'une agence parisienne

Carole Giard

Depuis l’entrée en vigueur du nouveau Code de déontologie, en octobre dernier, l’architecte peut exercer sa profession sous un nom d’entreprise qui ne contient pas son nom personnel. Ainsi, l’architecte Dupond et son confrère Dupont n’ont plus l’obligation de désigner leur société en nom collectif sous le nom Dupond et Dupont architectes ou Dupond et associé. Pourraient-ils nommer leur société d’architectes Moustache et Chapeau melon? Cela mérite réflexion.

Certains architectes à l’imagination débordante rivaliseront d’ingéniosité pour baptiser leur bureau d’architecte du nom le plus original en ville. Attention! Vous n’êtes ni un restaurateur, ni un chanteur rock, mais un architecte offrant des services professionnels.

Bien que le nouveau Code de déontologie permette les noms d’entreprise imagés, des balises sont prévues. L’article 74 précise que le nom, la dénomination sociale ou la désignation ne doit pas induire en erreur, être trompeur ou aller à l’encontre de l’honneur ou de la dignité de la profession. Il est aussi exclu d’utiliser un nom ou une dénomination sociale numérique.

Il va de soi que l’architecte qui exerce seul ne pourrait pas désigner son bureau sous un vocable contenant un pluriel qui laisse croire qu’il a des associés. Serait également prohibée la désignation à caractère haineux ou discriminatoire puisqu’elle irait manifestement à l’encontre de l’honneur ou de la dignité de la profession. Un nom grotesque pourrait aussi nécessiter l’intervention du syndic de l’Ordre. Pour les cas laissant place à l’interprétation, c’est ce dernier (ou le conseil de discipline) qui devra trancher. Avant de retenir le nom Moustache et Chapeau melon, les architectes Dupond et Dupont auraient donc avantage à en discuter avec le syndic.

Ce changement réglementaire signifie-t-il que Dupond et Dupont peuvent maintenant exercer la profession d’architecte en société par actions? Pas encore. Mais c’est pour bientôt.

Pour modifier le nom de votre bureau, vous devez utiliser le formulaire de modification à cet effet, disponible dans le Centre de documentation du site Web. Vous devez aussi effectuer les démarches juridiques appropriées, notamment l’immatriculation au registre des entreprises du Québec. Cette immatriculation doit bien entendu correspondre au nom déclaré à l’Ordre. Prenez également soin d’aviser le Fonds des architectes.

Bien entendu, vous pouvez continuer à utiliser votre patronyme pour désigner votre bureau. Après tout, les grands architectes n’ont-ils pas marqué l’histoire en pratiquant sous leur propre nom?

Pour information : Louise Dubuc, adjointe à l’inspection professionnelle ldubuc@oaq.com.