Documents cadres et calendrier

Le Code des professions et le Règlement sur les élections au conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec régissent l’élection du président et des administrateurs.

Au besoin, le présent guide réfère spécifiquement aux articles du Code ou du Règlement régissant les aspects particuliers du processus électoral présenté.  

Les candidats, dès que leur candidature est jugée conforme par le secrétaire de l’Ordre, se voient remettre une copie du Règlement et du guide électoral.

• Bulletin de présentation pour l’élection d’un administrateur
• Bulletin de présentation pour l'élection d'un président
• Description du conseil d’administration et du poste d'administrateur
• Description du poste de président
• Guide électoral 


Calendrier

Avis d’élection: 15 février 2017 (art. 11 du Règlement)

Date limite de réception des bulletins de candidature: 17 mars 2017, 17 h (art. 15 du Règlement)

Annonce des candidats: 20 mars 2017

Transmission des bulletins de vote: 12 avril 2017 (art. 69 CP)

Clôture du scrutin: 19 mai 2017, 17 h (art. 7 du Règlement) 

Dépouillement du vote: 23 mai 2017, 9 h (art. 25 du Règlement)

Annonce des résultats: 24 mai 2017 

 

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