Documents cadres et calendrier

Le Code des professions et le Règlement sur les élections au conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec régissent l’élection du président et des administrateurs.

Au besoin, le guide électoral réfère spécifiquement aux articles du Code ou du Règlement régissant les aspects particuliers du processus électoral présenté.  

Les candidats, dès que leur candidature est jugée conforme par le secrétaire de l’Ordre, se voient remettre une copie du Règlement et du guide électoral.

• Bulletin de présentation pour l’élection d’un administrateur
Politique sur le fonctionnement du conseil d'administration
Politique sur le mandat du conseil d'administration
• Guide électoral 


Calendrier

Avis d’élection: 13 avril 2018

Date limite de réception des bulletins de candidature: 27 avril 2018, 17 h

Annonce des candidats: 1er mai 2018

Transmission des bulletins de vote: 14 mai 2018

Clôture du scrutin: 15 juin 2018, 17 h

Dépouillement du vote: 18 juin 2018, 9 h

Annonce des résultats: 19 juin 2018

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