Fenêtres et portes des logements

Objet TypoScript introuvable (lib.image_top)
Photo : Chris Barbalis, Unsplash

Comment s’assurer de respecter les multiples exigences du Code de construction concernant un élément du bâtiment? Il faut créer une liste de vérification! Lorsqu’une telle liste est intégrée dans le processus de conception, il est possible de réviser, dès les premières étapes d’un projet, les aspects liés à la conformité.

par Nicole Olivier, architecte et conseillère technique chez Technorm

La découverte d’un élément non conforme dans un bâtiment construit est toujours une déconvenue, tant pour le client que pour l’architecte. Il peut s’agir d’une fenêtre installée trop bas qui n’offre pas le bon niveau de sécurité, d’un garde-corps dont l’installation ne respecte pas les élévations présentées à un comité consultatif d’urbanisme ou de la présence d’un mécanisme qui limite l’ouverture d’une fenêtre ou d’une porte et nuit, par le fait même, à l’évacuation des chambres.

Le risque d’erreur est bien réel lors de la conception des façades et la sélection des fenêtres et des portes dans un immeuble d’habitation. En effet, ces aspects sont soumis à plusieurs exigences, qui figurent dans la partie 9 du Code de construction du Québec. Dans certains cas, ces exigences sont contradictoires, par exemple pour les fenêtres ou les portes situées dans les chambres.

D’un côté, il faut prévoir des fenêtres ou des portes pour l’évacuation des chambres, ce qui nécessite une ouverture dégagée d’une surface d’au moins 0,35 m2, sans qu’aucune dimension ne soit inférieure à 380 mm [9.9.10.1. 2) a), CNB 2010 mod. Qc – voir croquis ci-contre].

De l’autre côté, il faut éviter les chutes si:

• le bord de la partie ouvrante de la fenêtre est situé à moins de 1800 mm au-dessus du plancher ou du sol de l’autre côté de la fenêtre;

• l’appui de la fenêtre est situé à moins de 900 mm au-dessus du plancher fini;

• le plancher fini d’un côté de la porte est à plus de 600 mm au-dessus d’un plancher, d’une autre surface ou du sol de l’autre côté de la porte.

Ainsi, il faut parfois prévoir un garde-corps ou une ouverture libre d’au plus 100 mm [9.8.8.1. 5), CNB 2010 mod. Qc].

À cela, il faut ajouter le programme du client, qui souhaite avoir des fenêtres basses offrant une vue dégagée vers l’extérieur à une personne assise. De plus, tout concepteur fait des choix esthétiques. Avec toutes ces contraintes, il peut arriver que l’une des multiples exigences visant les fenêtres et les portes ne soit pas respectée.

En effet, compte tenu des paramètres mentionnés ci-dessus, comment respecter le dégagement requis de 380 mm pour la fenêtre de la chambre, sinon en remontant la fenestration ouvrante et en conservant du verre fixe dans le bas afin d’offrir la résistance d’un garde-corps? Est-ce que le mécanisme prévu pour réduire la largeur d’ouverture dans les autres pièces sera sécuritaire pour éviter les chutes?

Chose certaine, il faut y réfléchir dès le début du projet. Pour ne rien oublier, il est recommandé d’intégrer dans votre pratique une liste de vérification des articles du Code de construction à respecter lors du choix des fenêtres et des portes. Nous vous en proposons un modèle, que vous trouverez sur le site Web du Fonds des architectes, dans la section réservée, sous le menu «Publications». Un outil simple qui pourrait vous éviter de coûteux retours en arrière!