Capsule du Fonds

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Le client a généralement de très grandes attentes envers l’architecte, à plus forte raison s’il n’a pas l’habitude de recourir à ses services. Souvent, le client néophyte perçoit le professionnel comme celui qui pourra régler tous les problèmes pouvant survenir en cours de projet. Voici quatre recommandations pour alléger le fardeau qui pèse sur vos épaules.

Marie-Pierre Bédard* 

1. Clarifiez les termes du contrat

Ce n’est pas parce que le client a signé le contrat qu’il a compris ce à quoi il s’engage. L’architecte a un devoir de conseil en tout temps, mais ce dernier est modulé en fonction du niveau de connaissance et d’expérience de son client. Si le client est novice en matière de construction, ce devoir de conseil est très élevé.

Rappelez-vous que le client moyen s’attend à ce que l’architecte réponde à toutes ses demandes pour le prix qui est indiqué au contrat. Prenez donc le temps de passer en revue les modalités du contrat et d’expliquer à votre client les étapes du projet. Indiquez-lui que le prix forfaitaire n’inclut pas un nombre illimité de révisions de plans – on ne peut pas changer 20 fois d’idées sur la manière de construire le rez-de-chaussée de sa résidence sans en assumer le coût ! Mentionnez-lui que des honoraires supplémentaires pourraient être facturés dans certaines circonstances, et n’attendez pas que le chantier ait pris un an de retard avant de le faire.

Surtout, assurez-vous que le contrat reflète les explications que vous aurez données à votre client. Toutes ces explications seront utiles en cas de litige sur la portée du contrat. ‘


2. Expliquez le rôle de l’architecte

L’architecte est le chef d’orchestre du chantier, mais les attentes à cet égard sont souvent démesurées. En effet, le client oublie fréquemment qu’il doit lui-même prendre des décisions pour mener à bien son projet. Il vous revient donc de définir votre rôle et vos tâches dans le projet. Le client doit avant tout comprendre que vous êtes là pour l’accompagner dans son processus décisionnel en le conseillant adéquatement en fonction des circonstances particulières qui surviennent ainsi que dans son intérêt primordial.

Mentionnez à votre client que l’entrepreneur est celui qui maîtrise l’exécution du contrat de construction et qui en choisit les méthodes. Indiquez-lui que si l’entrepreneur prend du retard dans les travaux, il appartiendra au client de prendre les moyens et les décisions nécessaires, dont peut-être celle de résilier le contrat avec l’entrepreneur.

Réitérez que vous n’êtes pas un conseiller juridique, que vos conseils se limiteront à l’aspect technique du chantier et que certaines situations pourraient nécessiter le recours à un avocat. Expliquez à votre client ce que signifie le mandat de surveillance partielle des travaux et ce que cela inclut. N’acceptez pas de faire le suivi financier du projet parce que l’entrepreneur néglige de le faire.

Précisez que si vous n’êtes pas mandaté pour effectuer la surveillance du chantier, vous ne pourrez pas attester que les travaux sont conformes aux plans et devis dans un certificat de fin de travaux. Prévoyez une clause à cet égard dans votre contrat et demandez à votre client d’apposer ses initiales sous cette clause une fois les explications données. 


3. Planifiez une rencontre avant le début des travaux

Si votre mandat vise uniquement la réalisation de plans et devis pour construction, sans surveillance des travaux, il pourrait être fort utile de tenir une rencontre avec votre client et l’entrepreneur avant le début des travaux. Plusieurs litiges naissent de commentaires transmis au client par l’entrepreneur durant le chantier voulant que les plans ne soient pas conformes ou qu’ils ne soient pas clairs. Une rencontre préliminaire permettra de dissiper toute ambiguïté.

Lors de cette rencontre, revoyez avec eux l’ensemble des plans et devis. Assurez-vous que l’entrepreneur a pris connaissance de vos plans, répondez à ses questions le cas échéant et, au besoin, bonifiez vos détails à l’issue de la discussion.


4. Documentez votre dossier

Un dossier bien documenté est toujours utile en cas de litige portant sur des reproches liés au devoir de conseil. Si, en cours de chantier, le client refuse de suivre vos conseils, confirmez par écrit votre recommandation initiale ainsi que les risques associés à sa décision. De cette manière, les reproches à votre égard seront plus difficiles à formuler et votre défense plus facile à faire valoir.

Finalement, contactez le Fonds en cas de doute. Nous vous rappelons que cela n’a aucune incidence sur votre prime d’assurance.

*Marie-Pierre Bédard est avocate et analyste au Fonds des architectes