Les politiques et règles suivantes encadrent les activités du conseil d’administration, des comités et de l’Ordre en général.

Politiques relatives au conseil d’administration

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Politique sur le mandat du conseil d'administration (2,4 Mo) Dernière mise à jour : 29 janvier 2016

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Politique sur le fonctionnement du conseil d'administration (284,7 Ko) Dernière mise à jour : 25 mars 2022

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Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration et des membres de comités (1,3 Mo) Dernière mise à jour : 12 février 2021

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Politique de rémunération des collaborateurs de l'Ordre (261,2 Ko) Dernière mise à jour : 28 janvier 2022

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Politique sur le mandat du président (1,4 Mo) Dernière mise à jour : 29 janvier 2016

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Politique de rémunération de la présidence (351,8 Ko) Dernière mise à jour : 23 septembre 2021

Politiques relatives aux comités

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Politique sur les comités (1,2 Mo) Dernière mise à jour : 31 janvier 2020

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Annexe à la Politique sur les comités : charte du comité de la relève (87,8 Ko) Dernière mise à jour : 22 avril 2021

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Annexe à la Politique sur les comités : charte du comité sur la commande en architecture (135,2 Ko) Dernière mise à jour : 14 janvier 2022

Autres politiques et règles internes

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Politique d'audit (828,4 Ko) Dernière mise à jour : 15 décembre 2017

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Politique de gestion des risques (2,2 Mo) Dernière mise à jour : 9 février 2018

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Politique d'achat (2,4 Mo) Dernière mise à jour : 9 février 2018

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Politique d'attribution des prix et distinctions (456,8 Ko) Dernière mise à jour : 10 juillet 2020

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Règles d'éthique et de fonctionnement applicables au syndic et à ses relations avec le président, les administrateurs et les autres dirigeants (3,9 Mo) Dernière mise à jour : 31 octobre 2003