Politiques de l’Ordre
Les politiques et règles suivantes encadrent les activités du conseil d’administration, des comités et de l’Ordre en général.
Politiques relatives au conseil d’administration
Type de fichier : pdf
Politique sur le fonctionnement du conseil d'administration
(284,7 Ko)
Dernière mise à jour : 25 mars 2022
Type de fichier : pdf
Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration et des membres de comités
(1,3 Mo)
Dernière mise à jour : 12 février 2021
Type de fichier : pdf
Politique de rémunération des collaborateurs de l'Ordre
(261,2 Ko)
Dernière mise à jour : 28 janvier 2022
Type de fichier : pdf
Politique de rémunération de la présidence
(351,8 Ko)
Dernière mise à jour : 23 septembre 2021
Type de fichier : pdf
Politique sur le partage des responsabilités
(204,2 Ko)
Dernière mise à jour : 18 janvier 2023
Politiques relatives aux comités
Type de fichier : pdf
Politique sur les comités
(1,2 Mo)
Dernière mise à jour : 31 janvier 2020
Type de fichier : pdf
Annexe à la Politique sur les comités : charte du comité de la relève
(87,8 Ko)
Dernière mise à jour : 22 avril 2021
Type de fichier : pdf
Annexe à la Politique sur les comités : charte du comité sur la commande en architecture
(135,2 Ko)
Dernière mise à jour : 14 janvier 2022
Autres politiques et règles internes
Type de fichier : pdf
Politique d'audit
(828,4 Ko)
Dernière mise à jour : 15 décembre 2017
Type de fichier : pdf
Politique de gestion des risques
(2,2 Mo)
Dernière mise à jour : 9 février 2018
Type de fichier : pdf
Politique d'achat
(2,4 Mo)
Dernière mise à jour : 9 février 2018
Type de fichier : pdf
Politique d'attribution des prix et distinctions
(456,8 Ko)
Dernière mise à jour : 10 juillet 2020
Type de fichier : pdf
Politique relative aux commandites et aux partenariats
(323,3 Ko)
Dernière mise à jour : 25 février 2020
Type de fichier : pdf
Règles d'éthique et de fonctionnement applicables au syndic et à ses relations avec le président, les administrateurs et les autres dirigeants
(3,9 Mo)
Dernière mise à jour : 31 octobre 2003
Type de fichier : pdf
Code d’éthique et de déontologie du personnel de l’Ordre
(197,2 Ko)
Dernière mise à jour : 25 mai 2022
Type de fichier : pdf
Politique de publication des décisions pénales sur le site Web de l'Ordre des architectes du Québec
(103,8 Ko)
Dernière mise à jour : 1 août 2022