Consortiums

Certains projets de grande envergure ou faisant appel à de multiples expertises requièrent l’association de plusieurs bureaux d’architectes. Des consortiums (ou coentreprises) peuvent alors être formés pour la durée d’un projet spécifique. Ce mode d’association suppose des règles que chacune des parties concernées doit connaître.

 

Convention de coentreprise

Les firmes qui souhaitent créer un consortium doivent conclure une convention selon les conditions d’association qu’elles auront elles-mêmes déterminées.

Pour élaborer cette convention, les firmes peuvent se référer à l’aide-mémoire proposé dans le chapitre « 2.1.1, Organisation du bureau d’architecte » du volume 2 du Manuel canadien de pratique de l’architecture.

 

Responsabilité

Les bureaux d’architectes associés partagent la responsabilité professionnelle des actes posés dans le cadre du mandat.

Il n’est pas nécessaire, quoique cela ne soit pas non plus interdit, qu’un architecte de chaque partie appose son sceau sur les documents prévus à l’article 30.2 du Code de déontologie. Le sceau d’un seul architecte suffit donc. Toutefois, la convention de consortium doit idéalement prévoir que chacune des parties prend fait et cause pour les erreurs, omissions et manquements dont elle pourra être tenue responsable. S’il y a lieu, on précisera que le sceau de tel(s) architecte(s) vaut seulement pour telle(s) firmes ou pour tel(s) aspect(s) du travail.

Il est par ailleurs conseillé de déclarer le consortium au Fonds des architectes afin que ce dernier puisse vérifier si une assurance responsabilité spéciale est nécessaire pour le projet réalisé.

 

 

Multidisciplinarité

Il n’est pas possible de réaliser des projets en consortium avec d’autres professionnels tels des ingénieurs, des designers ou des urbanistes. 

Si un bureau d’architectes souhaite s’associer à d’autres professionnels pour la réalisation d’un projet, il peut créer une équipe multidisciplinaire. Dans ce cas, contrairement à ce qui prévaut pour les consortiums, la responsabilité n’est pas partagée : chaque professionnel est responsable des actes qu’il pose.

 

Sur le plan déontologique, l’architecte doit prendre les précautions nécessaires afin de ne pas se soustraire, même indirectement, à une obligation ou à un devoir prévu dans son code de déontologie. Il doit ainsi prendre les moyens raisonnables pour que toute personne qui collabore avec lui dans l’exercice de sa profession respecte la Loi sur les architectes, le Code des professions et les règlements applicables. L’architecte doit notamment ignorer toute intervention d’un tiers qui pourrait influer sur la prestation de ses services professionnels au préjudice de son client ou mettre en péril l’indépendance, l’objectivité et l’intégrité requises pour l’exercice de la profession. L’architecte doit d’ailleurs conclure toute entente concernant les services professionnels relevant de son champ d’exercice exclusif directement avec le maître de l’ouvrage ou son représentant.  

 

Pour en savoir plus

« Le danger des consortiums », Esquisses, vol. 20, no 5 (2009), p. 32.