Inspection professionnelle

Centre intergénérationnel La Station, Les Architectes FABG
Photo: Steve Montpetit
Programme de surveillance générale de l'exercice de la profession

Le comité d’inspection professionnelle (CIP) mène ses activités en suivant un programme de surveillance générale adopté par le conseil d’administration de l’Ordre. L'actuel programme de surveillance générale 2018-2019 repose sur l'évaluation de la compétence des architectes, peu importe leur contexte de pratique. Ce programme repose également sur une sélection basée sur le risque pour le public issue de la cartographie des risques de la profession réalisée en 2017-2018. Dans le cadre de son programme actuel, l'Ordre vise à évaluer la pratique de 370 architectes.

Comité d'inspection professionnelle

Le CIP a pour mandat de surveiller l’exercice de la profession d’architecte en vertu du Code des professions et des règlements applicables. En procédant à l’inspection des dossiers, livres et registres des membres, l’Ordre vise à vérifier si ses membres s’acquittent de leurs obligations avec compétence et s’ils tiennent à jour leurs connaissances professionnelles.

En plus de mener des enquêtes sur la compétence professionnelle des architectes dans le cadre du programme de surveillance générale de l'exercice de la profession adopté par le conseil d’administration, le CIP doit informer le syndic de l’Ordre de toute infraction ayant pu être commise.

Le CIP émet également des recommandations au conseil d’administration quant à l’actualisation et aux modalités d’application des règlements ainsi que sur l’amélioration du processus d’inspection professionnelle.

Dans une optique de cohérence entre les activités de l’Ordre et la saine gouvernance, le comité est présidé par un membre du conseil d’administration. Le CIP est formé de cinq architectes provenant d’horizons variés. Il est accompagné dans sa tâche par une équipe d’inspecteurs composée de trois architectes ayant des profils de pratique diversifiés et d’une coordonnatrice de l’inspection professionnelle.

Membres du comité d’inspection professionnelle
Carolyne Fontaine (Présidente)
Stephanie Helen Tremblay (Secrétaire)
Jean Beaudoin
Antonio Savio Palumbo
Jean-Francois Parent

Réunions du comité d’inspection professionnelle
13 septembre 2018
7 janvier 2019
21 mars 2019