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Votre client vous demande de lui fournir des plans « tel que construit » au terme de la construction de son projet. Si ce que doivent contenir ces plans est nébuleux pour vous, voici des pistes pour clarifier le sens de ce terme. Une démarche que vous gagnez à mener en amont du projet.

L’appellation « plans tel que construit » suppose que vos dessins seront en tous points conformes aux travaux exécutés. Or, même si vous avez effectué une surveillance de chantier rigoureuse, il se peut fort bien que vous ne soyez pas au courant de tous les changements que votre projet a subis en cours de réalisation.

Afin d’éviter toute confusion et de bien encadrer les attentes, il vaut mieux inscrire au contrat qui vous lie à votre client des termes plus précis sur la nature des dessins à fournir et y expliciter ce que ces dessins comporteront.

Voici quelques formulations à inclure dans vos contrats en prévision de demandes de ce type.

Dessins finaux
Dessins postexécution qui tiennent compte de toutes les informations du chantier relevées dans les documents de modification au contrat de construction. On les appelle aussi « dessins d’archive » ou « dessins à jour révisés ».

L’architecte réalise ces dessins sans les annotations de chantier de l’entrepreneur. Puisqu’il n’a pas accès à cette information, il ne peut tenir compte des ajustements mineurs réalisés sur le chantier et doit en informer son client.

Dessins conformes à l’exécution
Il s’agit aussi de dessins postexécution intégrant toutes les informations du chantier qui figurent dans les documents de modification au contrat de construction, auxquels s’ajoutent les annotations de l’entrepreneur quant aux changements effectués sur le chantier. On les désigne parfois par l’expression «dessins originaux révisés».

Si vous recourez à ce type de dessins, avisez le client que c’est à l’entrepreneur que revient la responsabilité de noter soigneusement tous les changements qu’il effectue pendant le chantier et de s’assurer que les renseignements qu’il fournit sont exacts, comme le mentionne le contrat type de l’Association des architectes en pratique privée du Québec (AAPPQ).

Relevé final
Dessins réalisés à l’aide des mesures que vous avez prises sur le site après l’exécution des travaux.

Lorsque vous réalisez un relevé final, indiquez sur vos dessins qu’ils sont conformes au bâtiment à la date où vous avez effectué le relevé.

Quel que soit le terme que vous employez, assurez-vous de le définir dans votre contrat. Ajoutez une note aux cartouches des dessins postexécution pour en préciser la portée et renseigner la personne qui les utilisera.

Rappelez-vous que les dessins finaux ou les dessins conformes à l’exécution nécessitent une révision de tous les changements au contrat de construction. Vous devez donc éviter d’effectuer de tels dessins si vous n’aviez pas un mandat de surveillance de chantier.

Le rôle de l’entrepreneur

Avant d’accepter un mandat de dessins postexécution, vérifiez quelles sont les exigences prévues au contrat entre le client et l’entrepreneur en ce qui concerne les annotations de chantier. Même si le contrat entre le client et l’architecte stipule que ce dernier doit produire des dessins postexécution selon les plans annotés par l’entrepreneur, le contrat client- entrepreneur est souvent muet sur les obligations de l’entrepreneur à cet égard. Si c’est le cas, assurez-vous que cette obligation de fournir des annotations est incluse dans les conditions générales du projet. Et pour éviter d’être pris au dépourvu au moment de remplir cette partie de votre mandat, assurez-vous en cours de chantier que l’entrepreneur consigne bien les changements aux plans.

Et les plans numériques ?

À moins que le contrat avec son client l’exige, l’architecte n’est pas tenu de fournir les fichiers numériques de ses projets (.dwg, maquette 3D ou autre). Si vous souhaitez le faire, déterminez avec votre client l’objectif de ces dessins en amont du projet. Ils peuvent par exemple être utilisés dans le contexte de l’entretien ou d’éventuelles rénovations du bâtiment. Cependant, si vous avez aussi produit des documents papier ou PDF, assurez-vous de clarifier que ceux-ci constituent la version finale officielle.

Bon à savoir : l’AAPPQ a l’intention d’ajouter une annexe BIM à son contrat type, notamment pour y indiquer les modalités contractuelles applicables à la transmission de la maquette 3D et des documents liés à celle-ci.

En somme, n’attendez pas la fin de votre mandat pour définir votre rôle en matière de plans « tel que construit ». En discutant de ces documents avec le client au moment de conclure le contrat, vous serez à même de fournir en fin de parcours les dessins qui conviennent.


Merci à Marie-Pierre Bédard, analyste au Fonds des architectes, à Lyne Parent, directrice de l’AAPPQ, et à Stéphanie Caron, syndique à l’OAQ, pour leur contribution à cet article.