Non. Les plans et devis émis pour construction sont présumés conformes à la réglementation en vigueur dès lors qu’ils sont signés et scellés par l’architecte. Il n’est donc pas obligatoire d’y inclure l’analyse de la réglementation applicable.
Cela dit, inscrire cette analyse, même de façon sommaire, peut s’avérer utile. Cela rassure le client sur la rigueur du travail effectué et peut servir de référence pour l’architecte, notamment en cas de questions ou de modifications en cours de projet.