Index alphabétique des organismes liés à la pratique de l’architecture
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Fiches pratiques – Habitations + inondations : mesures d’adaptation résidentielle
Ces fiches sont conçues pour accompagner les propriétaires, les professionnels et professionnelles du bâtiment ainsi que les autres parties prenantes lors de la préparation de travaux préventifs ou lors de la reconstruction à la suite d’un sinistre lié à l’eau. Elles proposent des mesures qui visent à réduire la vulnérabilité des habitations et à augmenter leur résilience face aux inondations.
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Manuel technique 2024
Cet outil de référence, destiné à toute personne impliquée dans l’enveloppe du bâtiment, comprend des informations sur les matériaux utilisés dans les systèmes de revêtement métallique, incluant des détails techniques sur les matériaux de base et leurs finis, les méthodes d’assemblage, et plus encore.
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Guide du mur rideau et bulletins techniques
Ce guide pratique a été développé en partenariat avec le Conseil de l’enveloppe du bâtiment du Québec (CEBQ) afin d’offrir de l’information de base aux personnes responsables de la conception, de la fabrication et de l’installation de murs rideaux.
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Firmes d’architecture au Québec – Étude économique 2022
Ce document présente les faits saillants de l’étude économique sur les firmes d’architecture – Données 2022.
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Série balado "C'est quoi tes plans?" et autres outils
En plus du balado C’est quoi tes plans et du magazine numérique Panorama disponible pour toutes et tous, l’AAPPQ offre divers outils aux bureaux d’architectes membres pour un exercice optimal de leur pratique : contrats types, formations, assurances, conseils, guides, etc.
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Devis et documents
Cet onglet du site web propose des devis, des bulletins techniques et des modèles 3D en lien avec les systèmes de couverture et d’étanchéité.
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Normes nord-américaines de menuiserie architecturale 4.0 (North American Architectural Woodwork Standards – NAAWS)
Ces normes sont une ressource en matière de conception de menuiserie architecturale et fournissent des lignes directrices et des instructions aux personnes impliquées dans la conception, la fabrication et l’installation. Le document décrit et illustre les qualités, les méthodes et les conditions d’exécution nécessaires à la production et à l’installation de menuiserie architecturale. Des détails typiques de mobilier sont également téléchargeables à partir de l’onglet Design Library du site web.
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Trousse de gestion des résidus de construction
Cette trousse propose une série d’outils pour aider à mieux planifier et organiser la gestion des résidus sur les chantiers de construction et de rénovation du secteur de l’habitation. Elle présente une méthodologie pas à pas pour mettre en place le tri des résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) à la source.
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Site Web – Banque de développement du Canada (BDC)
Ce site propose divers articles et outils en lien avec l’entrepreneuriat : démarrer ou acheter une entreprise, stratégie et planification, argent et finance, marketing, ventes et exportation, gestion du personnel. Il offre aussi des outils financiers, des gabarits téléchargeables, des webinaires et d’autres ressources.
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Guide – Introduction à la gestion des actifs facilitée par la modélisation des données du bâtiment (BIM)
Ce guide a pour objectif d’assister les propriétaires, les opérateurs et les gestionnaires d’actifs dans leur passage à la gestion et au maintien des actifs facilités par le BIM.
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Norme CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803 Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail — Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre par étapes
Cette norme s’applique à tout type d’organisme et fournit un cadre de création et d’amélioration continue d’un milieu de travail psychologiquement sain et sécuritaire.
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Norme CAN/BNQ 9700-800 Entreprise en santé — Prévention, promotion et pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail
Cette norme vise la création de conditions en milieu de travail favorisant l’adoption et le maintien de saines habitudes de vie par les membres du personnel et l’amélioration durable de la santé et du mieux-être des personnes en milieu de travail.
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Norme BNQ 3009-600 Contamination des habitations par les moisissures – Investigation de la contamination et réhabilitation du bâtiment
Cette norme encadre l’investigation, le diagnostic et les mesures de décontamination appropriées lorsqu’il y a prolifération de moisissures dans les bâtiments résidentiels.
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Norme BNQ 3009-610 Contamination des habitations par la mérule – Investigation et réhabilitation du bâtiment
Cette norme spécifie les exigences relatives à l’évaluation de la contamination des bâtiments par la mérule pleureuse, en vue de confirmer sa présence ou son absence. Dans les cas où sa présence est confirmée, la norme permet d’en déterminer les causes et d’évaluer l’ampleur de la contamination.
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Norme BNQ 3009-500 Bâtiment d’habitation – Pratiques pour l’inspection en vue d’une transaction immobilière
Cette norme permet d’établir et d’uniformiser les pratiques lorsqu’une inspection est réalisée en vue d’une transaction immobilière portant sur une unité privée d’un bâtiment d’habitation ou sur un bâtiment d’habitation.
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Code de soumission du Bureau des soumissions déposées du Québec
Ce code vise à déterminer des règles de soumission communes à tout appel d’offres de façon à améliorer les services offerts au public, aux personnes qui demandent des soumissions et aux entrepreneurs qui soumissionnent ou qui reçoivent des soumissions.
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Cahiers des bonnes pratiques pour la qualité en design et en architecture des projets industriels montréalais
Ces cahiers offrent des pistes de solution concrètes pour inspirer l’action et orienter les échanges entre les entreprises, les promoteurs et les décideurs.
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Outil de référence pour une démarche d’expérimentation en design de services publics
Ce document aborde les démarches d’innovation et la mise en œuvre de projets axés sur l’amélioration des espaces et des services publics. Le processus présenté vise à inspirer et à faciliter la mise en place de démarches similaires dans d’autres bibliothèques et équipements culturels que ceux présentés, et ainsi tendre à des espaces et à des services publics plus résilients.
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Guide En perspectives
Ce guide offre des outils d’aide à la planification, à la prise de décision et à la rétroaction, pour permettre aux professionnelles et professionnels du design de développer des réflexes plus inclusifs dans leur pratique.
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Plateforme du Lab construction
Cette plateforme présente des outils, des études de cas, des webinaires et diverses ressources visant à incorporer les stratégies d’économie circulaire dans le secteur de la construction.
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Documents normalisés, dont des contrats et des guides
Le CCDC est un comité national mixte responsable de l’élaboration, de la production et de la révision de documents normalisés de la construction, tels les contrats, les formules et les guides.
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Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST)
La CNESST fait la promotion des droits et des obligations en matière de travail et en assure le respect auprès du personnel, ainsi que des employeurs québécois. Le site offre des informations sur les normes du travail, la santé et la sécurité au travail, l’équité salariale ainsi que la discrimination et le harcèlement en milieu de travail.
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Références
Cet onglet du site web donne accès aux présentations des conférences, qui abordent divers aspects techniques de la construction reliés à l’enveloppe du bâtiment.
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Guide de l’utilisateur du Code national de l’énergie pour les bâtiments – Canada 2020
Ce guide présente des orientations, des exemples et des calculs afin d’aider les personnes concernées à comprendre les dispositions du Code national de l’énergie pour les bâtiments – Canada 2020 (CNÉB). Il constitue un outil de référence utile pour quiconque participe à la conception, à la construction ou à la réglementation des bâtiments. Il fournit des indications sur les dispositions du CNÉB et des exemples pratiques pour faciliter la compréhension de la conception écoénergétique.
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Lignes directrices nationales en matière d’analyse du cycle de vie de l’ensemble du bâtiment
Ce document fournit des instructions détaillées sur la pratique de l’analyse du cycle de vie (ACV) appliquée aux bâtiments, en fonction des normes pertinentes et de divers buts. L’objectif est d’harmoniser la pratique de l’ACV de l’ensemble du bâtiment entre différentes études, de faciliter l’interprétation des normes pertinentes et de favoriser la conformité à celles-ci.
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Dossier – Congés et vacances : à quoi ai-je le droit?
Ce dossier regroupe plusieurs informations concernant les conditions de travail du personnel : congés fériés, vacances, remplacement d’heures supplémentaires, congés pour des raisons personnelles, etc.
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Dossier – Entrepreneuriat : des spécialistes pour vous aider
Ce dossier rassemble du contenu informatif et des ressources pour mieux comprendre l’entrepreneuriat.
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Fiches techniques
Ces fiches techniques ont pour objectif d’aider les entrepreneurs à construire selon les codes et les normes en vigueur. Toutes les fiches ont été révisées selon les normes en vigueur du Code de construction 2015. Les parties réglementaires ont été approuvées par la Régie du bâtiment du Québec.
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Index-Design
Index-Design aide les professionnels et professionnelles, ainsi que les entreprises de l’architecture, du design et de l’aménagement à rayonner, à actualiser leurs connaissances et à tisser des liens d’affaires. Il cherche à outiller la communauté design par ses publications annuelles (Guide 200 architectes et designers québécois et Guide 300 adresses et références design), son infolettre mensuelle, ses conférences, ses formations et ses événements.
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Fiche synthèse – Honoraires moyens en 2024 pour des services d’ingénierie liés à des travaux de construction, entreprises de 5 employé(e)s et plus
Cette fiche a été produite à la suite de l’enquête réalisée à la demande du Secrétariat du Conseil du trésor ayant pour objectif de collecter des données sur les honoraires facturés pour des services d’ingénierie liés à des travaux de construction au Québec. Les informations recueillies ont permis de produire des fourchettes de taux horaires qui sont représentatifs de ce qui est facturé sur le marché du travail pour ces services.
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Fiche synthèse – Honoraires moyens en 2024 pour des services d’architecture liés à des travaux de construction, entreprises de 5 employé(e)s et plus
Cette fiche a été produite à la suite de l’enquête réalisée à la demande du Secrétariat du Conseil du trésor ayant pour objectif de collecter des données sur les honoraires facturés pour des services d’architecture liés à des travaux de construction au Québec. Les informations recueillies ont permis de produire des fourchettes de taux horaires qui sont représentatifs de ce qui est facturé sur le marché du travail pour ces services.
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Un guide aidant à déterminer les honoraires appropriés pour les services d’un architecte (édition 2019)
Ce guide a été élaboré pour permettre aux clients, aux agents d’approvisionnement et aux architectes de déterminer l’étendue des services d’architecture et les honoraires pour ces services.
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Manuel canadien de pratique de l’architecture
Ce manuel s’adresse aux architectes, aux personnes qui veulent accéder à la profession et à quiconque souhaitant mieux la comprendre. Il vise à établir un document de référence canadien en fournissant de l’information actuelle et concise sous forme de sommaires, de listes, de listes de contrôle, de tableaux et de modèles, ainsi que des sources de références additionnelles.
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Kollectif
Kollectif a pour mission d’informer, de valoriser et de soutenir la communauté architecturale du Québec. Sa plateforme inclut des nouvelles, des événements à venir, du contenu original qui vulgarise et met en valeur la profession d’architecte (webséries, balados, projets du mois), un répertoire éditorial de firmes d’architectes et un affichage d’offres d’emploi.
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La Gazette officielle du Québec
La Gazette officielle du Québec, le journal officiel du gouvernement du Québec, donne accès à l’ensemble des lois, des projets de règlement, des règlements, des décrets, des arrêtés et des avis dont la publication est requise.
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Outils pour aider à aménager et à choisir du mobilier scolaire
Ce document propose sept outils pour aider à planifier un projet d’aménagement scolaire et à s’assurer que les aménagements et le mobilier correspondront aux besoins des élèves et de l’équipe-école.
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Penser la cour de demain
Cette publication vise à approfondir le travail amorcé dans le cadre de la publication Penser l’école de demain. Elle s’appuie sur une perspective à hauteur d’enfant dans la conception et la réalisation de l’environnement extérieur des écoles.
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Le mobilier intégré
Ce fascicule, destiné aux architectes et aux responsables de la conception d’écoles primaires, vise à assurer une meilleure compréhension des réalités du milieu scolaire concernant le mobilier intégré.
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Aménager les espaces scolaires
Ce guide issu des travaux du Lab-École a pour but d’informer, d’inspirer et d’outiller ceux et celles qui s’engagent dans un projet d’aménagement des espaces d’une école primaire. Comment s’y prendre? Qui devrait y participer? Quelles sont les priorités?
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Recueil des lois et des règlements du Québec (RLRQ)
Le Recueil des lois et des règlements du Québec (RLRQ) est le regroupement des lois et des règlements à caractère général et permanent. Ce recueil est maintenu à jour en continu par le ministère de la Justice, qui y intègre les modifications apportées par l’Assemblée nationale et le gouvernement. On y trouve notamment la Loi sur les architectes et les divers règlements qui en découlent.
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Aide-mémoire sur la qualité architecturale
Cet outil complémentaire à la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire présente de façon détaillée les conditions de succès pour livrer une architecture publique de qualité.
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Aide-mémoire sur la qualité architecturale – Synthèse
Cet outil complémentaire à la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire offre un aperçu condensé des conditions de succès pour livrer une architecture publique de qualité.
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Registre foncier du Québec
Ce Registre public retrace toutes les transactions immobilières réalisées au Québec.
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Registre public Infolot
Infolot permet la consultation en ligne du Cadastre du Québec. Ce registre public représente sur un plan les propriétés foncières privées du Québec en leur attribuant un numéro de lot distinct.
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La Vitrine linguistique
Ce site met à la disposition de la population deux outils de référence en lien avec la langue française : La Banque de dépannage linguistique répond aux questions concernant la grammaire, la syntaxe, la ponctuation, les emprunts à l’anglais et plusieurs autres sujets liés à la rédaction. On y trouve notamment des modèles de communications écrites.
Le Grand dictionnaire terminologique permet de trouver des termes français liés à des domaines spécialisés ainsi que les définitions correspondantes.
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Prévenir et mieux gérer les résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD)
Cette page offre des ressources sur les résidus de CRD : carte des installations de traitement au Québec, liste des centres de tri, outil de clauses de gestion des matières résiduelles (prérédigées et personnalisables) et outil de recherche de débouchés pour certaines matières.
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Directives techniques et administratives relatives au chapitre Bâtiment du Code de sécurité
Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la RBQ présente des interprétations ainsi que des directives techniques et administratives relatives au chapitre Bâtiment du Code de sécurité. Elles portent notamment sur les exigences applicables aux résidences privées pour aînés (RPA), les mécanismes de verrouillage électromagnétique et sur un résumé des exigences de sécurité incendie s’appliquant aux bâtiments d’habitation abritant des lieux de sommeil.
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Interprétation, directives techniques et administratives relatives au chapitre Bâtiment du Code de construction
Afin d’améliorer la compréhension de certains articles ou d’y apporter des précisions, la RBQ présente des interprétations ainsi que des directives techniques et administratives relatives au chapitre Bâtiment du Code de construction. Elles portent notamment sur l’évaluation du niveau moyen du sol, les conditions permettant de ne pas considérer une mezzanine comme un étage et l’évacuation des locaux techniques via un sas.
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Calculateurs de résistance thermique effective
Ces calculateurs, en format Excel, permettent de calculer la résistance thermique effective pour un assemblage (mur, plancher, plafond, toit) à ossature de bois ou à ossature métallique. Ils sont accessibles dans l’onglet Publications, où il suffit de rechercher le mot-clé « calculateur »; trois fichiers peuvent être téléchargés.
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Guide explicatif – Code de construction du Québec, Chapitre I.1 – Efficacité énergétique du bâtiment
Ce guide a été publié dans le contexte de la mise en œuvre du nouveau Chapitre I.1 du Code de construction du Québec portant sur l’efficacité énergétique du bâtiment. Il comporte des exemples d’application des exigences décrites au Code dans le but d’en faciliter la compréhension.
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Cahier explicatif des principaux changements au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et au Code national du bâtiment – Canada 2020 (modifié)
Ce cahier explicatif présente et clarifie les principaux changements introduits dans la nouvelle édition du chapitre I – Bâtiment, du Code de construction du Québec, lequel est constitué de l’édition 2020 du Code national du bâtiment et des modifications apportées par le Québec.
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Cahier explicatif des principaux changements au Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII – Bâtiment, et au Code national de prévention des incendies – Canada 2020 (modifié)
Ce cahier explicatif présente et clarifie les principaux changements introduits dans la nouvelle édition du chapitre VIII – Bâtiment du Code de sécurité du Québec, lequel est constitué de l’édition 2020 du Code national de prévention des incendies, incluant les exigences de l’édition 2015, ainsi que les modifications apportées par le Québec.
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Cahier explicatif des principaux changements au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié)
Ce cahier contient des informations sur les changements provinciaux et nationaux qui ont été apportés au Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2015 (modifié) entré en vigueur le 8 janvier 2022, et qui nécessitent des explications ou des exemples d’application.
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Guide sur l’accessibilité des bâtiments – Mise à jour 2026
Cette nouvelle version, disponible depuis le 30 mars 2026, remplace celle publiée en mars 2022. Elle est publiée à la suite de la dernière révision du Code de construction du Québec, Chapitre I – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2020 (modifié). Le guide explique l’intention et les objectifs de certaines exigences, tout en facilitant la compréhension de leur application grâce à des textes et à des illustrations. Le guide introduit 34 modifications techniques et contient 215 recommandations qui vont au-delà des exigences du Code, ainsi que 18 exemples d’erreurs d’interprétation. Cette nouvelle version contient une synthèse qui répertorie les dispositions ajoutées, modifiées ou abrogées.
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Guide explicatif des exigences d’entretien des façades : version révisée 2022
Ce guide, qui s’adresse aux propriétaires des bâtiments, vise à faciliter la compréhension des obligations liées à l’entretien des façades consignées au chapitre Bâtiment du Code de sécurité.
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Guide d’application – Partie 10 du chapitre I – Bâtiment du Code de construction du Québec, lors d’une transformation
Ce guide d’application vise à faciliter l’utilisation de la partie 10 du chapitre I – Bâtiment du Code de construction du Québec pour les projets de transformation de bâtiments existants.
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Critères techniques visant la construction de toits végétalisés
Ce document énonce les critères techniques à respecter pour qu’un toit végétalisé puisse être construit sur un bâtiment assujetti au Code sans faire l’objet d’une demande de mesures équivalentes. Il s’adresse aux concepteurs, aux entrepreneurs, ainsi qu’aux propriétaires du bâtiment sur lequel il est construit.
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Bâtiments de construction en bois d’œuvre massif encapsulé d’au plus 18 étages – Conditions à respecter et guide explicatif
Ce guide présente les conditions qui doivent être respectées lors de l’utilisation du bois d’œuvre massif encapsulé pour la construction de bâtiments d’au plus 18 étages, conformément à l’article 127.1 (mesure équivalente élargie) de la Loi sur le bâtiment et à l’arrêté ministériel AM 2025-001 du ministre du Travail.
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Votre bâtiment – Guide sur la tenue du registre d’inspection (Code de sécurité, chapitre Bâtiment)
Ce guide, qui s’adresse aux propriétaires, aux gestionnaires et aux responsables de l’entretien d’un bâtiment, indique ce que doit contenir un registre d’inspection conforme à la réglementation et informe sur la nature et la fréquence des vérifications à effectuer.
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Guide de présentation d’une demande de mesures équivalentes ou d’une demande de mesures différentes
Ce guide s’adresse à toute personne qui désire soumettre une demande de mesures différentes ou équivalentes à la RBQ et a pour but de la guider dans la présentation de sa demande.
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Bâtiments de construction massive en bois encapsulé d’au plus 12 étages – Directives et guide explicatif – Version révisée 2022
Cet ouvrage contient les indications nécessaires afin que les personnes responsables de la conception et de la construction de bâtiments de construction massive en bois encapsulé de grande hauteur d’au plus 12 étages puissent réaliser leurs travaux de conception et de préparation des plans et devis.
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Registre des entreprises
Le Registre des entreprises est la porte d’entrée de toute entreprise désirant faire des affaires au Québec. Il s’agit aussi d’une banque d’informations publique accessible à toutes et tous qui vise la protection de la population et des entreprises dans leurs échanges socioéconomiques et d’affaires.
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Repreneuriat Québec
Repreneuriat Québec œuvre sur tout le territoire québécois pour accompagner les personnes entrepreneures souhaitant céder ou reprendre une entreprise déjà existante. Sa mission est d’informer, de former, de guider, de mailler et de diriger vers des personnes expertes afin de faciliter un transfert.
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Guide d’application de l’évaluation selon la règle du concours de conception
Ce guide décrit comment un organisme public peut utiliser la règle du contrat adjugé à la suite de la tenue d’un concours de conception pour attribuer un contrat de services d’architecture, d’ingénierie ou combinant les deux disciplines. Il détaille le processus d’évaluation, incluant la façon de définir les critères de qualité et de prix, de créer les documents d’appel d’offres et de gérer le déroulement du concours afin de choisir la meilleure conception pour un projet.
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Guide d’application de l’évaluation selon la règle de la pondération qualité-prix
Ce guide décrit comment un organisme public peut solliciter un prix et une démonstration de la qualité pour adjuger un contrat de service d’architecture ou d’ingénierie lié à des travaux de construction. Il explique quand appliquer la règle de la pondération qualité-prix et les étapes à suivre.
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Guide des services d’architecture
Ce guide a pour objectif de soutenir les organismes publics visés par la Loi sur les contrats des organismes publics (c. C-65.1) dans la préparation des documents d’appel d’offres public pour les contrats de services d’architecture et de soutenir la négociation du prix de ces contrats comme prévu au Règlement sur certains contrats de services des organismes publics.
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Trouver une décision
La SOQUIJ est l’organisme québécois responsable de la publication des décisions des tribunaux du Québec. L’onglet Trouver une décision offre un accès gratuit à l’ensemble des décisions des tribunaux et des organismes québécois rendues depuis les années 2000. Il permet notamment de vérifier si une compagnie ou une personne est mentionnée dans les jugements publiés par la SOQUIJ.
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Guide de matériaux récupérables dans la rénovation de plex et de maisons unifamiliales
Ce guide pratique s’adresse aux entrepreneurs du secteur résidentiel et s’intéresse aux matériaux typiques généralement présents lors de la rénovation de maisons unifamiliales et de plex. Il présente des recommandations selon les différents matériaux et une étude des coûts et émissions de GES associés à leur enfouissement, à leur recyclage ou à leur réemploi.
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Guide de réemploi en immobilier collectif
Ce guide s’adresse aux propriétaires, aux groupes de ressources techniques (GRT), aux architectes, aux ingénieurs et aux entrepreneurs qui souhaitent intégrer le réemploi dans leurs projets de construction, de maintien d’actif ou de requalification. Il fournit des informations sur les différentes étapes d’une démarche de réemploi, de la définition d’une stratégie à la conception et à la réalisation. Il présente une cartographie des processus ainsi que des exemples concrets. Rédigé pour le milieu de l’immobilier collectif, son contenu est tout de même applicable à d’autres types de projets.
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Voir vert
Par son site web et son magazine, Voir vert vise à favoriser l’essor du bâtiment durable au Québec ainsi que l’adoption des meilleures pratiques de conception, de construction et d’exploitation des immeubles. Le portail publie des nouvelles, des chroniques, des études de cas, un répertoire de formations, en plus de fournir diverses autres ressources.
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