Oui, mais à condition qu’un motif sérieux le justifie et que la résiliation respecte l’esprit des articles 25 et 26 du Code de déontologie des architectes.
Si le contrat architecte-client comporte une clause de résiliation unilatérale en faveur de l’architecte, celle-ci doit respecter l’esprit des articles 25 et 26 du Code de déontologie des architectes. Il est recommandé qu’une telle clause soit discutée avec le client avant la signature du contrat, notamment en ce qui concerne les modalités de résiliation.
Le client peut, en tout temps, unilatéralement résilier son contrat conformément à l’article 2125 du Code civil du Québec. Il devra alors payer pour les services rendus jusqu’à la réception d’un avis de résiliation par l’architecte. Le cas échéant, il pourrait aussi être tenu de payer les pénalités prévues au contrat.
À défaut de résilier son contrat, l’architecte pourrait, pour un motif juste et raisonnable, interrompre la prestation de ses services professionnels. Constituent notamment des motifs justes et raisonnables :
- la perte de la confiance du client;
- le fait que l’architecte soit en situation de conflit d’intérêts ou dans un contexte tel que son indépendance professionnelle pourrait être mise en doute;
- l’incitation, de la part du client, à l’accomplissement d’actes illégaux, injustes ou frauduleux;
- le fait que le client refuse de payer ses honoraires;
- le fait d’être trompé par le client ou son défaut de collaborer.
Conformément à l’article 26 du Code de déontologie des architectes, l’architecte qui déciderait d’interrompre la prestation de ses services professionnels devrait aviser le client par écrit dans un délai raisonnable et prendre les mesures nécessaires pour que l’interruption lui soit le moins préjudiciable possible. Interrompre ses services (cesser le travail, retenir des documents, etc.) dans un court préavis ou à un moment inopportun pourrait, dans certains cas, être considéré comme étant préjudiciable pour le client.
Ultimement, mettre fin au contrat de services professionnels relève d’une décision de gestion propre à l’architecte et les dommages découlant de cette résiliation ne sont pas couverts par la police d’assurance de la DFA.
Pour plus d’informations, consultez les articles d’aide à la pratique « Comment rompre avec élégance » et « Résiliation de contrat ».