S’il y a découverte de matières dangereuses, telles que de la moisissure, de l’amiante, du plomb, de la silice, des sols contaminés, etc., la prudence est de mise.
Ainsi, dans ces situations, il appartient à l’architecte d’en informer dans les plus brefs délais le maître de l’ouvrage. Cette personne pourra alors mandater une firme spécialisée en la matière afin d’effectuer la caractérisation des matériaux ou des sols et élaborer tout document permettant de décrire la nature des travaux nécessaires ainsi que d’en effectuer la surveillance. En tout temps, outre les services de coordination multidisciplinaire, l’architecte doit, sauf si elle ou il en a les compétences, s’abstenir d’offrir quelconque service en la matière, puisque cela est, en principe, hors de son champ de compétence. Il faut se rappeler que la police du Fonds produit ses effets en regard des réclamations qui découlent de l’exercice de la profession d’architecte ou qui peuvent raisonnablement y être rattachées.
Dans le cas spécifique de l’amiante, l’architecte doit communiquer immédiatement avec la DFA afin d’obtenir des informations relatives aux modalités prévues par la police à ce titre.
Consultez à ce sujet le site web de la Direction du fonds d’assurance de l’OAQ (site réservé aux architectes).