Oui, l’architecte peut retenir les services d’une ingénieure ou un ingénieur en tant que consultante ou consultant pour un projet. Cette pratique est fréquente, notamment lorsque le donneur d’ouvrage confie à l’architecte un mandat couvrant l’ensemble des volets de l’ouvrage, ce qui nécessite la conclusion de sous-traitances avec d’autres disciplines, comme l’ingénierie.
Cependant, engager d’autres professionnelles ou professionnels implique des considérations importantes pour l’architecte. Toute sous‑traitance de services doit être encadrée par un contrat qui permet de protéger adéquatement sa responsabilité professionnelle, principalement sur le plan des assurances de son sous-consultant ou sa sous-consultante.
Cette pratique, bien que répandue, ne doit pas être privilégiée, car il existe un risque associé à cette façon de faire. L’architecte sera à ce moment le seul lien contractuel entre le donneur d’ouvrage et le sous-consultant ou la sous-consultante. Ainsi, l’architecte pourrait faire l’objet d’une poursuite pour la faute de sa sous-consultante ou son sous-consultant, et ce, même sans faute personnelle.
La rédaction d’un contrat étant un exercice juridique, il est prudent pour l’architecte de faire réviser ses contrats par une ou un juriste avant de les rendre définitifs. Le Fonds des architectes peut également assister les architectes sur ces questions et pour la formulation de conseils pertinents.
Consultez à ce sujet des modèles de contrats « Contrat entre l’architecte et l’ingénieur (ou autre consultant) » disponibles sur le site web de la DFA (site réservé aux architectes).