Oui, pour autant que les services sont retenus dans le cadre d’un projet offert au terme d’un projet clés en main, et ce, conformément au paragraphe 3 de l’article 40 du Code de déontologie des architectes. Consultez à ce sujet la fiche d’aide à la pratique « Contrats : qu’est-ce qu’un projet clés en main? ».
Les services pourraient également être retenus si ceux-ci ne relèvent pas du champ d’exercice exclusif de l’architecte, et ce, conformément au paragraphe 5 de l’article 40 du Code de déontologie des architectes (ex. bâtiment visé par l’article 16.1 de la Loi sur les architectes, services en gestion de projets, études d’avant-projet, etc.).
Dans tous les cas, l’architecte ne relève jamais de l’entrepreneur général. Elle ou il doit conserver son indépendance professionnelle dans l’exercice de sa profession.