Ces trois concepts représentent des étapes distinctes et importantes dans la vie d’un projet de construction, chacune ayant des implications spécifiques pour l’architecte et les autres parties prenantes.
L’achèvement substantiel (ou réception provisoire ou avec réserve)survient au moment où le chantier est pratiquement finalisé et que les lieux peuvent servir à l’usage auquel ils sont destinés, même s’il reste des travaux mineurs à compléter. Ce certificat est essentiel, notamment en ce qui concerne les garanties conventionnelles, les assurances et la responsabilité des lieux. Il fixe aussi le moment à partir duquel le propriétaire peut commencer à utiliser l’ouvrage.
L’acceptation finale des travaux (ou fin des travaux, réception sans réserve ou définitive) intervient lorsque l’ouvrage est entièrement exécuté, en état de servir à l’usage auquel il est destiné et lorsque l’entrepreneur a finalisé la liste des déficiences. Bref, l’entrepreneur est réputé avoir satisfait à l’ensemble de ses obligations contractuelles.
La prise de possession anticipée survient lorsque le client prend possession d’une partie de l’ouvrage, mais que l’achèvement substantiel de l’ensemble n’est pas encore atteint. Cela est souvent le cas des projets de très grande envergure ou des projets réalisés en lot. Le client et l’entrepreneur doivent s’entendre sur les modalités d’occupation et de cohabitation ainsi que sur les impacts contractuels d’une telle situation, notamment en lien avec la sécurité des personnes, les garanties, les assurances, etc. L’architecte devra souvent produire une liste de déficiences spécifique à la zone visée. Il est important de noter que la décision finale d’occuper une partie d’un bâtiment dans un tel contexte revient au client. Pour plus d’informations, consultez l’article « Prise de possession anticipée : informez le client des risques ».