Directives de l’OAQ

Vos obligations quand d’autres personnes contribuent à un document que vous signez et scellez (287,0 Ko – Comme architecte, vous êtes susceptible d’avoir à signer et sceller des documents que vous n’avez pas entièrement réalisés. Or, cette pratique est encadrée par des balises strictes, édictées dans le présent document.) Dernière mise à jour : 13 Décembre 2024

Directive de l’OAQ | Application de l’article 17 du Code de déontologie des architectes dans le contexte des projets réalisés en mode RPI (274,0 Ko – Application de l’article 17 du Code de déontologie des architectes dans le contexte des projets réalisés en mode Réalisation de projets intégrés)) Dernière mise à jour : 4 juin 2025