Comités

Le comité de gouvernance, d’éthique et de ressources humaines fait des recommandations au conseil d’administration de l’Ordre concernant la structure et les politiques de gouvernance, les politiques de ressources humaines, ainsi que les enjeux liés à l’éthique et à la conduite des administrateurs.

Membres du comité

• Antoine Cardinal
• Francine Cléroux
• Pierre Corriveau
• Caroline Lajoie
• Maude Thériault (présidente)

Le comité stratégique suit les enjeux qui touchent l’Ordre et la profession, élabore les orientations du plan stratégique et recommande au conseil d’administration l’adoption d’un tel plan.

Membres du comité

• Jean Beaudoin
• Francine Cléroux
• Pierre Corriveau (président)
• Nathalie Dion
• Alexandre Hamlyn

Le comité d’audit aide le conseil d’administration de l’Ordre à s’acquitter de ses responsabilités de surveillance de la qualité et de l’intégrité de l’information financière, de la gestion des finances, du contrôle et de la gestion des risques, des activités d’audit externes et de l’utilisation optimale des ressources. Le comité d’audit intervient dans les activités courantes de l’Ordre, de son fonds d’assurance et de la Maison de l’architecture et du design. Parmi les responsabilités qui lui incombent en vertu de son mandat, il priorise les activités qui figurent dans son plan d’audit annuel.

Membres du comité

• André Carle
• Marc Ouellet
• Joudi Sayegh
• Carole Scheffer
• Guy Simard (président)

Le comité de décision en assurance responsabilité professionnelle définit et applique les orientations générales en matière de traitement des réclamations; communique aux instances appropriées de l’Ordre les renseignements visés par les articles 86.6 et 86.7 du Code des professions; assure le suivi des dossiers représentant des enjeux significatifs en termes monétaires ou en raison de l’incidence qu’ils pourraient avoir sur les opérations d’assurance de l’Ordre; propose au conseil d’administration de l’Ordre une structure de réassurance adéquate et optimale; révise annuellement la nature de la garantie offerte aux assurés du Fonds, notamment en lien avec les exigences de la pratique et la protection du public, et en recommander l’adoption par le conseil d’administration; recommande l’adoption par le conseil d’administration de la tarification applicable et des règles de souscription.

Membres du comité

• Daniel Bellemare
• Pierre Corriveau
• Frédéric Gauvin
• Thomas Gauvin-Brodeur
• Marthe Lacroix  (présidente)
• Caroline Lajoie
• Lidia Minicucci

Le comité de contrôle de l’exercice de la profession exerce certains pouvoirs du conseil d’administration concernant l’accès à la profession et la surveillance de l’exercice de la profession.

Membres du comité

• Mohamed Badreddine
• Francine Cléroux
• Pierre Corriveau (président)
• Thomas Gauvin-Brodeur
• Maude Thériault

Le comité d’admission étudie toute demande de permis d’exercice et d’inscription au tableau de l’Ordre et prend les décisions qui s’imposent. Pour ce faire, il s’appuie notamment sur le Règlement sur les autres conditions et modalités de délivrance des permis.

Le comité d’admission fait également des recommandations sur l’actualisation des règlements, de même que sur leurs modalités d’application.

Membres du comité

• Federico Carbayal Raya
• Karine Faucher-Lamontagne (présidente)
• Hala Mehio
• Laurence St-Jean
• Ève-Marie Surprenant

Membres du comité

• Pierre Corriveau (président)
• Izabel Amaral
• Luis Casilla Gamboa
• Jesus Gimenez Orte
• David Theodore
• Poste de membre vacant.

Le comité de l’inspection professionnelle surveille l’exercice de la profession en vertu du Code des professions et des règlements applicables. Il mène des enquêtes sur la compétence professionnelle des membres de l’OAQ. Il a également pour mandat d’informer le syndic de l’Ordre de toute infraction ayant pu être commise par un architecte.

Il fait par ailleurs des recommandations au conseil d’administration sur l’actualisation et les modalités d’application des règlements pertinents de même que sur les améliorations à apporter au processus de l’inspection professionnelle.

Membres du comité 

• Clément Bastien
• Laurent Mercure (président)
• Antonio Savio Palumbo
• Stéphanie-Helen Tremblay
• Monic Villeneuve

Le comité de révision émet des avis portant sur les décisions du syndic de ne pas porter plainte devant le conseil de discipline. Il intervient à la demande des personnes qui ont réclamé au syndic la tenue d’une enquête sur un architecte quand cette enquête n’a pas abouti au dépôt d’une plainte.

Membres du comité

• Marc Chadillon
• Pierre Emond
• Nicole Lépine
• Maude Thériault
• Fernand Tremblay

Le conseil de discipline est l’instance saisie de toute plainte formulée contre un architecte pour une infraction aux dispositions législatives et réglementaires. Il est constitué de trois personnes : le président (un avocat nommé par le gouvernement québécois) et deux architectes, nommés par le conseil d’administration de l’Ordre.

Ce « tribunal » reçoit la preuve des parties et entend les témoins lors d’une audience publique. Il décide de la culpabilité du professionnel et, le cas échéant, lui impose une sanction qui peut aller de la réprimande à la radiation permanente du tableau de l’Ordre. On peut en appeler d’une décision du conseil de discipline auprès du Tribunal des professions.

Présidente en chef du bureau des présidents des conseils de discipline 

• Marie-Josée Corriveau, avocate

Présidents de séance

• Isabelle Dubuc, avocate
• Georges Ledoux, avocat
• Jean-Guy Légaré, avocat
• Lydia Milazzo, avocate
• Chantal Perreault, avocate

Membres du comité

• Louis Réjean Gagné
• Michel Gagnon
• Marina Gusti
• Gilles Huot
• Jean-Charles Martineau
• Réjean Martineau
• Michel Roy
• Jean-Claude Zérounian

Lorsqu’une mésentente survient au sujet d’un compte d’honoraires, le client peut demander à l’Ordre une conciliation. Cette procédure, administrée par l’Ordre, vise à réduire les frais et les délais en plus de permettre le règlement par transaction des différends relatifs aux honoraires. Si la conciliation ne mène pas à un règlement, le client peut demander l’arbitrage.

Membres du comité 

• Pierre Collette (conciliation)
• Louis Réjean Gagné (conciliation)
• André Poirier (conciliation)
• Gilles Beauchamp (arbitrage)

Le comité de l’éthique et de la déontologie s’assure de l’application du Code d’éthique de l’Ordre. Il favorise le développement de bonnes pratiques éthiques au sein de l’Ordre par les moyens qu’il juge appropriés.

Dans le cadre de son mandat, le comité enquête sur toute information reçue relativement à un manquement aux normes d’éthique et de déontologie par un administrateur et recommande au Conseil d’administration les mesures à imposer à la suite d’un tel manquement.

Membres du comité

• Louise Champoux-Paillé
• Carole Chauvin
• Pierre Goyette

Le comité des prix détermine l’orientation à donner au programme des prix et distinctions de l’Ordre et veille à sa mise en œuvre.

Membres du comité

• Stéphanie Augy
• Isabelle Beauchamp
• Marie-France Bélec
• Anne-Marie Blais (présidente)
• Dalius Bulota

Le comité de rédaction d’Esquisses a comme mandat d’aider les producteurs de contenu à bien s’adresser aux lecteurs d’Esquisses. Pour chacun des sujets au programme, il suggère des angles de traitement adaptés au degré de connaissance des lecteurs. Il met à profit sa connaissance du milieu pour suggérer des ouvrages et des personnes-ressources dont le point de vue est bénéfique pour l’avancement de la profession.

Membres du comité

• Jean Beaudoin (président)
• Jean-Nicolas Bouchard
• Nicolas Marier
• Joanne Parent
• Ange Sauvage

Le comité de la relève a pour but de conseiller le conseil d’administration de l’Ordre sur la perspective de la relève, en plus de faciliter l’intégration des nouveaux architectes et stagiaires au sein de la profession.

Membres du comité

• Julien Landry
• Charline Ouellet
• James Luca Pinel
• Laurence St-Jean (présidente)
• Émilie Stringer

Considérant que les modalités d’octroi de la commande influent sur la qualité des services professionnels rendus et, ultimement, sur la qualité des ouvrages, ce comité a comme mandat d’identifier les paramètres de la commande qui favorisent la qualité architecturale dans l’intérêt public. 

Membres du comité

• Anne-Marie Blais (présidente)
• Anne Carrier
• Anne Lafontaine
• Ricardo Di Marco
• Guillaume Laverdure
• Jacques White