Formulaires
Admission à la profession
Demande de réinscription à la suite d'une démission (depuis moins de 5 ans)
Formulaire à compléter pour se réinscrire au tableau des membres de l’OAQ après avoir démissionné
Dernière mise à jour : 6 janvier 2025
Demande de réinscription à la suite d'une radiation (depuis moins de 5 ans)
Formulaire à compléter pour se réinscrire au tableau des membres de l’OAQ après une radiation
Dernière mise à jour : 6 janvier 2025
Demande de réinscription pour défaut de suivre le règlement de formation continue
Formulaire à remplir et payable en ligne
Dernière mise à jour : 6 janvier 2025
Demande de réinscription à la suite d'une démission (depuis plus de 5 ans)
Dernière mise à jour : 6 janvier 2025
Demande de réinscription à la suite d'une radiation (depuis plus de 5 ans)
Dernière mise à jour : 6 janvier 2025
Demande d'étude de dossier - ARM France-Québec
Formulaire d’évaluation de l’éligibilité au permis en vertu de l’accord de réciprocité mutuelle avec la France
Dernière mise à jour : 10 février 2022
Demande de permis et inscription au tableau pour les architectes de la France
Formulaire pour demander un permis et s’inscrire au tableau des membres de l’OAQ en vertu de l’accord de réciprocité mutuelle avec la France
Dernière mise à jour : 6 janvier 2025
Demande de permis d'exercice pour les architectes du Canada
Formulaire pour demander un permis et s’inscrire au tableau des membres de l’OAQ en vertu de l’accord de réciprocité mutuelle avec le Canada
Dernière mise à jour : 6 janvier 2025
Demande d’autorisation spéciale (entre 0 et 10 M$) - Special Authorization Application Form (between 0 and $10M)
Formulaire à compléter pour l’obtention d’un permis temporaire pour un projet seulement, lorsque l’architecte est membre d’une autre association que l’OAQ
Dernière mise à jour : 3 avril 2023
Demande de permis - AEVE
Formulaire pour demander un permis et s’inscrire au tableau des membres de l’OAQ après avoir complété le processus de certification AEVE du CCCA
Dernière mise à jour : 6 janvier 2025
Application for a professional licence for American architects
Form to apply for a license and register on the OAQ membership roll under the mutual reciprocity agreement with the United States
Dernière mise à jour : 29 janvier 2025
Application for a professional licence for Canadian architects
Form to apply for a license and register on the OAQ membership roll under the mutual reciprocity agreement with Canada
Dernière mise à jour : 29 janvier 2025
Demande d’autorisation spéciale (plus de 10 M$) - Special Authorization Application Form (over $10M)
Dernière mise à jour : 3 avril 2023
Demande d'étude de dossier - Architectes des États-Unis
Dernière mise à jour : 2 octobre 2024
Demande de permis d’exercice pour les architectes admis.es à l’Ordre sur la base d’équivalences
Dernière mise à jour : 12 mai 2025
Demande d’équivalence de stage ou d’examen
Formulaire à remplir par le candidat
Dernière mise à jour : 25 février 2025
Demande d'équivalence de stage ou d'examen : 2e versement
Formulaire de paiement à remplir avant la réunion du comité d'admission
Dernière mise à jour : 25 février 2025
Demande de permis d’exercice pour les architectes admis.es à l’Ordre sur la base d’équivalences
Dernière mise à jour : 12 mai 2025
Inscription au registre de l'admission
Formulaire à remplir pour s’inscrire au registre de l'admission
Dernière mise à jour : 24 janvier 2025
Loi sur les architectes
Demande d'information relative à la Loi sur les architectes
Dernière mise à jour : 15 septembre 2023
Protection du public
Formulaire de signalement d'irrégularité
Formulaire à compléter pour signaler la pratique illégale de l’architecture ou l’usurpation du titre d’architecte
Dernière mise à jour : 8 janvier 2021
Demande d'enquête
Formulaire pour faire une demande d’enquête concernant la conduite ou la compétence professionnelle d’un architecte
Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Demande d’avis du comité de révision
Formulaire servant à demander l’avis du comité de révision d’un dossier d’enquête lorsque le bureau de la syndique décide de ne pas porter plainte devant le conseil de discipline
Dernière mise à jour : 18 septembre 2024
Demande de conciliation
Formulaire à compléter pour demander une conciliation lorsqu’il y a mésentente concernant un compte d’honoraires
Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Request for conciliation
Formulaire à compléter pour demander une conciliation lorsqu’il y a mésentente concernant un compte d’honoraires
Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Demande d'arbitrage
Formulaire servant à demander un arbitrage de comptes s’il n’y a pas eu d’entente lors de la conciliation
Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Déclaration de l'architecte faisant l'objet d'une enquête
Dernière mise à jour : 24 mars 2025
Déclaration d'une réclamation, décision judiciaire ou disciplinaire
Dernière mise à jour : 1 mai 2025
Autres
Publier une offre de formation
Dernière mise à jour : 3 février 2025
Dépôt d'une candidature - Comités de l'Ordre
Dernière mise à jour : 28 avril 2022
Demande d'affichage d'une offre d'emploi
Dernière mise à jour : 18 mars 2025
Recherche de nouveaux talents pour le programme de formation continue
Dernière mise à jour : 27 février 2025
Inscription - Remise des permis d'exercice 2025
Dernière mise à jour : 25 mars 2025