Esquisses, vol. 30, no 3, automne 2019

Les modifications au chantier : Démêler les termes

Bien qu’il existe des documents types pour l’administration du contrat au chantier, les architectes utilisent souvent les leurs ou ceux de leurs clients. La multiplication de ces formulaires entraîne celle des termes utilisés, différents d’un chantier à l’autre. Il y a de quoi se gratter la tête! Rappel des notions de base.

Par Maude Hallé Saint-Cyr, architecte et inspectrice à L’OAQ

Les documents de modification au contrat de construction sont essentiels sur le chantier. Bien comprendre les relations entre les différents documents en amont du projet peut donc vous aider à gagner en efficacité pendant les travaux.

 

Contrat-dictions ?

Les termes que vous emploierez pour l’administration du contrat au chantier devraient être définis dans le contrat entre le maître de l’ouvrage et l’entrepreneur. Par exemple, utiliserez-vous «avenant de modification» ou «ordre de changement»? Évitez les contradictions en discutant avec le client et l’entrepreneur avant le début du chantier. 

Restez vigilant lors de la rédaction de ce contrat. Les professionnels peuvent aider le maître de l’ouvrage et son conseiller juridique dans la préparation des documents du contrat, mais ils ne doivent pas assumer la responsabilité du contenu juridique ou de l’exhaustivité des documents contractuels. Si vous doutez des documents à utiliser ou si vous avez toute autre question juridique, il est recommandé de consulter un avocat ou le Fonds des architectes.

 

Les documents types

Si l’entente entre le client et l’entrepreneur est le contrat à forfait CCDC 2, le Guide d’utilisation des formulaires modèles et des documents de soutien (CCDC 24) est l’outil à retenir pour l’administration du contrat. Ce document a été conçu pour permettre aux utilisateurs du CCDC 2 de répondre aux exigences administratives qu’il contient en leur fournissant des modèles de formulaires. Notons que le Guide d’utilisation du contrat à forfait CCDC 2 (CCDC 20) peut aussi vous aider à bien comprendre ce contrat.

Dans les autres cas, lisez bien votre contrat ou référez-vous à la réglementation en vigueur. Dans le doute, vous pouvez également consulter le Manuel canadien de pratique de l’architecture (MCPA), à la section 2.3.10, ou le tableau ci-contre.

 

La directive de modification

Si une modification doit être faite rapidement, le professionnel doit émettre une directive de modification. Afin de faciliter l’estimation des coûts, les modifications qui ne sont pas reliées les unes aux autres ne doivent pas être regroupées dans la même directive. Référez-vous à votre contrat pour comprendre comment l’ajustement de prix sera calculé et, s’il s’agit d’un contrat public, consultez le Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics. 

 

Se retrouver

Avec la multiplication des documents émis pendant le chantier, un tableau sommaire des modifications est bien utile pour se retrouver dans toute cette paperasse. Des modèles sont offerts dans le MCPA (formulaire 3.7) ainsi que dans le CCDC 24. Assurez-vous de bien finaliser vos discussions avec l’entrepreneur avant d’émettre un certificat de réception, car, pour un contrat public, la loi indique qu’aucun changement ne peut être exigé après la réception avec réserve de l’ouvrage.

Notre tableau présente un résumé de la terminologie normalisée de la gestion du contrat. Il a été conçu à partir du CCDC 24, du MCPA et de l’information existante afin de vous guider dans l’utilisation des bons termes et des bons documents. Espérons qu’il vous aidera à démêler le tout!