Les comités ont la responsabilité générale d’analyser des questions particulières relevant de leurs champs de compétences respectifs, de formuler des recommandations ou de prendre des décisions conformément aux pouvoirs attribués par la loi, par les règlements ou par délégation du conseil.

Le conseil de l’Ordre se réserve le mandat de constituer les comités dont il a besoin pour traiter de certaines questions sur une base permanente ou ad hoc. Dans la mesure du possible, il recourt aux comités déjà en place pour étudier une situation particulière qui ne peut être traitée autrement.

Comités du conseil

Les comités du conseil d’administration sont constitués en soutien au rôle de fiduciaire, de conformité et de création de valeur de l’Ordre. Ces trois comités sont les suivants :

  • Comité d’audit
  • Comité de gouvernance et de ressources humaines
  • Comité stratégique.

Comités statutaires

Les comités statutaires, formés en application d’une loi ou d’un règlement ou en appui à la mission de protection du public, sont les suivants :

  • Comité sur le contrôle de l’exercice de la profession
  • Comité d’inspection professionnelle
  • Comité d’admission
  • Comité de la formation des architectes
  • Comité de révision
  • Conseil de discipline
  • Comité d’éthique et de déontologie
  • Comité de la relève

Normes d’éthique et de déontologie

Type de fichier : pdf

Code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil d’administration et des membres de comités de l’Ordre des architectes du Québec (530,6 Ko) Dernière mise à jour : 12 février 2021

Type de fichier : pdf

Règlement intérieur du comité d’éthique et de déontologie de l’Ordre des architectes du Québec (475,0 Ko) Dernière mise à jour : 20 mars 2024

Candidatures spontanées

Vous souhaitez vous impliquer à l’Ordre? L’Ordre accepte les candidatures spontanées en tout temps afin de constituer une banque de candidats. Il suffit de remplir le formulaire de dépôt de candidature.