Le service de conciliation et d’arbitrage de comptes d’honoraires de l’OAQ
Formation de l'OAQCe cours vise à présenter aux architectes le fonctionnement du service de conciliation et d’arbitrage de comptes d’honoraires de l’OAQ. Cette formation met en lumière les meilleures pratiques afin de prévenir les différends concernant les comptes d’honoraires. Rejoignez-nous pour une session enrichissante qui vous permettra de naviguer sereinement dans la gestion de vos comptes d’honoraires.
À la fin de ce cours, les participants seront en mesure de :
• Comprendre le contexte dans lequel ce service s’inscrit
• Savoir distinguer la conciliation de l’arbitrage
• Comprendre les avantages et défis liés à la conciliation et à l’arbitrage
• Savoir comment avoir recours à ce service et en comprendre le fonctionnement
• Savoir comment appliquer les meilleures pratiques dans l’utilisation du service
• Savoir comment prévenir les différends avec les clients quant aux comptes d’honoraires.
Sophie Truesdell-Ménard et Nathalie Faubert
Avocate depuis 2000, forte de plus de 15 ans d’expérience dans le domaine de la construction et diplômée du programme de PRD de l’Université de Sherbrooke (D.E.S.S.), Me Sophie Truesdell-Ménard lance en 2018 sa propre pratique offrant des services en matière de prévention et règlement des différends de construction, agissant notamment comme médiatrice accréditée, arbitre accréditée, experte-conseil et formatrice. Elle enseigne également la prévention et le règlement des différends aux étudiants du programme de 2e cycle en Droit des affaires et risques de l’entreprise de l’Université de Sherbrooke. Elle fait partie des intervenants-experts autorisés à agir dans le cadre du projet-pilote visant à faciliter les paiements dans l’industrie de la construction. Me Truesdell-Ménard est « fellow » du Collège Canadien des avocats en droit de la construction. Elle préside la Table sectorielle construction de l’Institut de Médiation et d’Arbitrage du Québec (IMAQ) et fait partie du Comité Prévention et règlement des différends (« PRD ») de l’ABC. Nathalie Faubert a terminé sa formation en techniques juridiques en 1996. Elle a travaillé pendant plus de 18 ans dans divers cabinets d’avocats de Montréal dans le domaine du litige civil, commercial et de la construction. Elle a également travaillé plus de cinq ans en gestion de marques de commerce et de brevets. En 2015, madame Faubert a terminé un microprogramme de deuxième cycle en prévention et règlement des différends à l’Université de Sherbrooke. En 2020, elle est devenue médiatrice accréditée auprès de l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec. Depuis 2021, elle coordonne les activités de conciliation et d’arbitrage de comptes au sein de l’Ordre des architectes du Québec.