Directives de l’OAQ

Vos obligations quand d’autres personnes contribuent à un document que vous signez et scellez (287,0 Ko – Comme architecte, vous êtes susceptible d’avoir à signer et sceller des documents que vous n’avez pas entièrement réalisés. Or, cette pratique est encadrée par des balises strictes, édictées dans le présent document.) Dernière mise à jour : 13 Décembre 2024

Application de l’article 17 du Code de déontologie des architectes dans le contexte du mode de réalisation de projet intégrée (119,5 Ko – Cette directive précise l'application de l'article 17 du Code de déontologie dans le contexte du mode de réalisation de projet intégrée) Dernière mise à jour : 3 septembre 2026