L’ABC des demandes de mesures équivalentes ou différentes (RBQ) : de la solution de rechange au dossier complet
Formation de l'OAQCe webinaire présente, de façon claire et concrète, le processus RBQ entourant les demandes de mesures équivalentes et de mesures différentes, en lien avec la notion de solution de rechange du CNB.
À partir des exigences du Guide de présentation RBQ (structure du dossier, documents à joindre, critères de recevabilité et étapes de traitement), les participants verront comment intégrer cette démarche à un mandat d’architecture — de la conception jusqu’aux plans et devis — que la demande soit portée par l’architecte ou réalisée avec l’appui d’un consultant en réglementation.
Une attention particulière est portée aux bâtiments patrimoniaux et au recours aux mesures différentes, en s’appuyant sur la page RBQ dédiée et ses exemples/repères de démarche.
À la fin de l’activité, les participants seront en mesure de :
• Distinguer une demande de mesures équivalentes d’une demande de mesures différentes, en lien avec la notion de solution de rechange du CNB.
• Identifier quand le recours à une demande est approprié dans un projet, notamment en contexte de bâtiment existant ou patrimonial.
• Comprendre le processus RBQ, de la recevabilité à la décision, et les attentes envers le demandeur.
• Préparer adéquatement un dossier de demande : informations clés, documents requis et pièges à éviter.
• Intégrer cette démarche au processus de conception et de production des plans et devis, seul ou avec l’appui d’un consultant en réglementation.
Nicole Olivier
Nicole Olivier est architecte et cheffe d’équipe, Formation continue chez Les entreprises J.S. Held (Technorm), spécialisée en codes et normes du bâtiment et en accompagnement des professionnels dans l’application des exigences de construction et de sécurité incendie. Elle cumule près de 25 ans d’expérience en architecture et est reconnue comme une référence en matière de conformité réglementaire. Elle a rejoint Technorm en 2007 et intervient notamment comme conseillère technique en analyse réglementaire de projets à l’étape conceptuelle. Elle participe à des comités de rédaction du CNB depuis 2020 et œuvre à la transmission de ces notions par la formation et des conférences destinées aux professionnels du bâtiment.