• Identification

  • Réclamation

  • Taille maximum des fichiers : 32 MB.
    Vos fichiers ne doivent pas dépasser le poids limite de 24MB. Si nécessaire, veuillez faire parvenir les fichiers les plus lourds à [email protected] avec vos informations.
  • Refus d'acquitter le compte

  • Consentement à la collecte de vos renseignements personnels

  • En remplissant ce formulaire, vous consentez à ce que l’Ordre des architectes du Québec collecte vos renseignements personnels à des fins de contrôle de l’exercice de la profession. L’Ordre ne recueille que les renseignements nécessaires au traitement de votre demande et ne les rend accessibles qu’aux membres de son personnel qui en ont besoin dans l’exercice de leurs fonctions. Notez qu’en ce qui concerne les paiements effectués en ligne, l’Ordre ne conserve pas les numéros de cartes de crédit après les transactions. La sécurité et la confidentialité de vos renseignements personnels sont importantes pour l’Ordre, qui prend toutes les mesures nécessaires pour en assurer la protection. Votre demande sera traitée conformément à notre Politique de protection des renseignements personnels. Notez toutefois que l’Ordre pourrait transmettre vos renseignements personnels afin de confirmer votre inscription au tableau à un organisme de réglementation ou dans une situation où la loi le prévoit. Pour toute question, veuillez communiquer avec le responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels ([email protected]).