Mémoires

Conservatoire de musique et d'art dramatique de Montréal, Saia Barbarese Topouzanov architectes

2017

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs (1,1 Mo)
Consultation publique organisée par la Commission de l’aménagement du territoire — Hiver 2017


2016

Pour des bâtiments à la hauteur des ambitions montréalaises (1,4 Mo)
Consultation publique sur la Réglementation et les outils municipaux sur le bâtiment durable de la Ville de Montréal — Automne 2016

Pour un cœur en santé et à échelle humaine (1,3 Mo)
Consultation publique sur la Stratégie centre-ville de Montréal menée par l'OCPM — Automne 2016

Relever les défis du 21e siècle par le logement (1,3 Mo)
Consultation publique « Parlons logement » menée dans le cadre de la définition de la stratégie nationale sur le logement du Canada — Automne 2016

REM — Ralentir pour aller plus loin (5,2 Mo)
Enquête et audiences publiques sur le projet de réseau électrique métropolitain de transport collectif — Automne 2016

Projet de loi no 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics
Lettre aux membres de la Commission des finances publiques — Automne 2016

Loi modifiant diverses lois concernant principalement l’admission aux professions et la gouvernance du système professionnel
Consultation sur le projet de loi no 98 — Été 2016

La qualité architecturale, un chantier à poursuivre (1,3 Mo)
Consultation publique sur le renouvellement de la politique culturelle du Québec — Printemps 2016

Vers une cure de désintoxication pour Montréal (1,9 Mo)
Consultation publique sur la réduction de la dépendance montréalaise aux énergies fossiles — Printemps 2016


2015

Voir les prises de position


2014

Promouvoir l'intégrité
Mémoire déposé auprès de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction — Été 2014


2013

Projet de loi 49 (672 KB)
Loi modifiant diverses lois professionnelles et d'autres dispositions législatives dans le domaine des sciences appliquées — Automne 2013

Politique énergétique pour le Québec: Passer à l'action! (636 KB)
Consultation sur les enjeux énergétiques du Québec — Automne 2013

Demain Montréal (370 KB)
Document de discussion, projet de Plan de développement de Montréal — Automne 2013

Consultation publique sur le Plan de développement urbain, économique et social (PDUES) des secteurs Marconi-Alexandra, Atlantic, Beaumont et De Castelnau (1 MB)
Printemps 2013


2012

Le goût de bouger: Comment favoriser un mode de vie physiquement actif? (670 KB)
Ville de Montréal, Division des sports
Commission permanente sur la culture, le patrimoine et les sports — Automne 2012

Comité consultatif sur la copropriété (216 KB)
Chambre des notaires du Québec — Printemps 2012

Mémoire - Améliorer le cadre bâti pour lutter contre les changements climatiques (671 KB)
Consultation publique visant à préparer le Plan d’action contre les changements climatiques 2013-2020 — Hiver 2011-2012 


2011

Pour une région prospère : Miser sur la densité, la proximité, la mixité (2.3 MB)
Consultation publique sur le Plan métropolitain d'aménagement et de développement (PMAD), Commission métropolitaine de Montréal — Automne 2011

Profiter du changement pour améliorer les services publics (207 KB)
Consultation publique sur le projet de loi 130
 — Hiver 2011


2009

Encadrer efficacement la réalisation des grands projets au Québec (154 KB)
Annexes
Consultation publique sur le projet de loi no 65, Loi sur Infrastructure Québec
 — Automne 2009

Faire progresser la construction en bois (739 KB)
Comité sénatorial de l'agriculture et des forêts — Automne 2009

Évaluer de façon simple et fiable le développement durable (4.3 MB)
Consultation publique sur les indicateurs de développement durable — Été 2009

2008

Loi sur le lobbyisme (3.5 MB)
Printemps 2008

Mémoire - Un regard neuf sur le patrimoine culturel (215 KB)
Consultation sur la Loi sur les biens culturels - Printemps 2008