Concevoir ou transformer des établissements scolaires impose aux architectes de naviguer dans un cadre opérationnel complexe. Les attentes du donneur d’ouvrage, la vétusté de certains bâtiments, des délais d’exécution serrés ou encore des approches contractuelles spécifiques génèrent des risques qu’il importe d’anticiper et de gérer rigoureusement.
Dans le cadre de ses fonctions, l’architecte doit souvent rédiger des devis. Non seulement ces documents incluent des renseignements techniques, mais ils intègrent également, de façon courante, des renseignements d’ordre administratif. Cet article se concentre sur ce second type d’informations.
La responsabilité professionnelle de l’architecte peut être mise en cause pour des raisons inattendues, comme le non-respect des normes de dégagement des lignes électriques. Une décision jurisprudentielle l’a rappelé en 2023, tout en soulignant que l’architecte doit se soucier de telles normes dans son travail de conception et de coordination d’un projet.
La police complémentaire de la direction du fonds d’assurance, bien que souscrite par un grand nombre d’architectes, est souvent méconnue. Cette police d’assurance est essentielle pour protéger les architectes et leur clientèle. La comprendre peut éviter bien des surprises désagréables.
Dans le contexte d’un projet de construction impliquant plusieurs intervenants et intervenantes, le risque qu’une situation problématique survienne à un moment ou à un autre et que la responsabilité de l’architecte soit mise en cause n’est pas à négliger.
Les architectes doivent s’acquitter de plusieurs types d’obligations dans le contexte de leurs activités professionnelles. Voici un tour d’horizon pour les distinguer et bien comprendre ce qui en découle.
Un tribunal s’est récemment prononcé sur la responsabilité d’un ingénieur dont l’ouvrage a été modifié par rapport à sa conception d’origine. Il s’agit d’un jugement d’intérêt pour les architectes.
Le régime d’assurance offert par la direction du fonds d’assurance de l’OAQ a fait l’objet d’une révision complète en avril 2022. Voici trois exclusions que les architectes devraient avoir en tête.
À partir de quel moment le délai de prescription d’un recours contre l’architecte est-il calculé? La réponse dépend des circonstances et de quelques grands principes qu’il est bon de rappeler.
Un assureur qui a payé une indemnité à un entrepreneur peut-il poursuivre l’architecte responsable de la surveillance des travaux si la faute relève de l’entrepreneur ou de son sous-traitant ? Cette situation soulève la question de la faute première, qui est revisitée ici.
