Admission à la profession

Demande de réinscription à la suite d'une démission (depuis moins de 5 ans) Formulaire à compléter pour se réinscrire au tableau des membres de l’OAQ après avoir démissionné Dernière mise à jour : 2 octobre 2023
Demande de réinscription à la suite d'une radiation (depuis moins de 5 ans) Formulaire à compléter pour se réinscrire au tableau des membres de l’OAQ après une radiation Dernière mise à jour : 2 octobre 2023
Demande de réinscription pour défaut de suivre le règlement de formation continue Formulaire à remplir et payable en ligne Dernière mise à jour : 10 février 2022
Demande de réinscription à la suite d'une démission (depuis plus de 5 ans) Dernière mise à jour : 3 avril 2023
Demande de réinscription à la suite d'une radiation (depuis plus de 5 ans) Dernière mise à jour : 3 avril 2023
Demande d'étude de dossier - ARM France-Québec Formulaire d’évaluation de l’éligibilité au permis en vertu de l’accord de réciprocité mutuelle avec la France Dernière mise à jour : 10 février 2022
Demande de permis et inscription au tableau pour les architectes de France Formulaire pour demander un permis et s’inscrire au tableau des membres de l’OAQ en vertu de l’accord de réciprocité mutuelle avec la France Dernière mise à jour : 2 octobre 2023
Demande de permis d'exercice pour les architectes du Canada Formulaire pour demander un permis et s’inscrire au tableau des membres de l’OAQ en vertu de l’accord de réciprocité mutuelle avec le Canada Dernière mise à jour : 2 octobre 2023
Demande d’autorisation spéciale (entre 0 et 10 M$) - Special Authorization Application Form (between 0 and $10M) Formulaire à compléter pour l’obtention d’un permis temporaire pour un projet seulement, lorsque l’architecte est membre d’une autre association que l’OAQ Dernière mise à jour : 3 avril 2023
Demande de permis - AEVE Formulaire pour demander un permis et s’inscrire au tableau des membres de l’OAQ après avoir complété le processus de certification AEVE du CCCA Dernière mise à jour : 2 octobre 2023
Application for a professional licence for American architects Form to apply for a license and register on the OAQ membership roll under the mutual reciprocity agreement with the United States Dernière mise à jour : 2 octobre 2023
Application for a professional licence for Canadian architects Form to apply for a license and register on the OAQ membership roll under the mutual reciprocity agreement with Canada Dernière mise à jour : 10 février 2022
Demande d’autorisation spéciale (plus de 10 M$) - Special Authorization Application Form (over $10M) Dernière mise à jour : 3 avril 2023
Demande d’équivalence de stage ou d’examen Formulaire à remplir par le candidat Dernière mise à jour : 23 juillet 2024
Demande d'équivalence de stage ou d'examen : 2e versement Formulaire de paiement à remplir avant la réunion du comité d'admission Dernière mise à jour : 8 juin 2023
Inscription au registre de l'admission Formulaire à remplir pour s’inscrire au registre de l'admission Dernière mise à jour : 19 avril 2024

Devoirs et responsabilités de l'architecte

Formulaire de déclaration d'une réclamation, décision judiciaire ou disciplinaire Dernière mise à jour : 9 janvier 2024

Loi sur les architectes

Demande d'information relative à la Loi sur les architectes Dernière mise à jour : 15 septembre 2023

Protection du public

Formulaire de signalement d'irrégularité Formulaire à compléter pour signaler la pratique illégale de l’architecture ou l’usurpation du titre d’architecte Dernière mise à jour : 8 janvier 2021
Demande d'enquête Formulaire pour faire une demande d’enquête concernant la conduite ou la compétence professionnelle d’un architecte Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Formulaire de déclaration Formulaire qu’un architecte sous enquête doit compléter lorsqu’il est avisé de l’ouverture d’un dossier d’enquête Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Demande de révision au comité de révision Formulaire servant à demander la révision d’un dossier d’enquête lorsque le bureau de la syndique décide de ne pas porter plainte devant le conseil de discipline Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Demande de conciliation Formulaire à compléter pour demander une conciliation lorsqu’il y a mésentente concernant un compte d’honoraires Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Request for conciliation Formulaire à compléter pour demander une conciliation lorsqu’il y a mésentente concernant un compte d’honoraires Dernière mise à jour : 9 septembre 2021
Demande d'arbitrage Formulaire servant à demander un arbitrage de comptes s’il n’y a pas eu d’entente lors de la conciliation Dernière mise à jour : 9 septembre 2021

Autres

Publier une offre de formation Dernière mise à jour : 27 février 2020
Dépôt d'une candidature - Comités de l'Ordre Dernière mise à jour : 28 avril 2022